Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 66.12
Période:
1831 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 66.07
Période:
1794 - 1916
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.98
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.95
Période:
1882 - 1924
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.94
Période:
1936 - 1996
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.84
Période:
1945 - 1976
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Laeken
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Notre-Dame de Laeken (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément nos 35328-36241)
Numéro de l'instrument de recherche: I 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.83
Période:
?
Conseil de guerre et auditorat militaire de Brabant et successeurs en droit. Conseil de guerre de Brabant. Dossiers des affaires jugées, 1914-1927.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Guerre de Brabant, dossiers affaires jugées, 1914-1928
Numéro de l'instrument de recherche: I 1060
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.81
Période:
1914 - 1928
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.81
Période:
1840-1961
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.8
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.74
Période:
1890 - 1965
Etats de Brabant. Registres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives des Etats de Brabant, Registres
Numéro de l'instrument de recherche: T44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.65
Période:
1503 - 1794
Cour synodale de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.65
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Uccle
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Saint-Pierre à Uccle et du doyenné d'Uccle (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément nos 31263-31890)
Numéro de l'instrument de recherche: I 10
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.56
Période:
?
Etats de Brabant. Supplément
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives des Etats de Brabant, supplément, n° 456-847
Numéro de l'instrument de recherche: T 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.35
Période:
XVIIe - XVIIIe siècle
Contributions du Brabant, régimes français et hollandais, an IV-1830.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
Numéro de l'instrument de recherche: T 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.35
Période:
An IV (1795/1796) - 1830
Justice de Paix Bruxelles (1796-1878)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des justices de paix de Bruxelles. An IV-1878
Numéro de l'instrument de recherche: T 3
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.35
Période:
1796 - 1878
Chancellerie de Brabant. Volumes
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la chancellerie de Brabant
Numéro de l'instrument de recherche: T 39/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.24
Période:
1505 - 1795
Province de Brabant. Série E (entre autres Correspondance, Police, Bourgmestres, Comptabilité, Dons et legs ca 1830-1888, Budgets communes, Service Technique, écoles, usines, routes, cours d'eau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province de Brabant. Série E
Numéro de l'instrument de recherche: T 41
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.24
Période:
1819 - 1954
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Saint-Nicolas à Bruxelles, versement 1960 (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21456-21647)
Numéro de l'instrument de recherche: I 930
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 65.04
Période:
1200 - 1950
179 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 9