Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Répertoire des notaires de l'arrondissement de Bruxelles 1869-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des répertoires des notaires de l'arrondissement de Bruxelles, 1869-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 988
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.47
Période:
1869 - 1939
Ministère de l'agriculture. Administration régionale des Eaux et Forêts du Brabant. Remise de 1964.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 945
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.47
Période:
?
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de correctionele rechtbank van Brussel (1842-1965 (vnl. 1893-1965))
Numéro de l'instrument de recherche: I 79
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.47
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.43
Période:
1200 - 1950
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.32
Période:
1831 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.27
Période:
1794 - 1916
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.19
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.15
Période:
1882 - 1924
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.14
Période:
1936 - 1996
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.04
Période:
1945 - 1976
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation, chambres correctionnelles, ordonnances du premier président. Versement 2003 (1843-1972)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Cour d'Appel de Bruxelles, Chambre d'accusation, chambres correctionnels, ordonnances du premier président, versement 2003, 1843-1972
Numéro de l'instrument de recherche: I 969
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.02
Période:
1843 - 1972
Conseil de guerre et auditorat militaire de Brabant et successeurs en droit. Conseil de guerre de Brabant. Dossiers des affaires jugées, 1914-1927.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Guerre de Brabant, dossiers affaires jugées, 1914-1928
Numéro de l'instrument de recherche: I 1060
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.02
Période:
1914 - 1928
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.02
Période:
1840-1961
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série P relative à la tutelle sur les Budgets et comptes des Communes et commissions d'assistance publique, 1957-1969.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Communes et commissions d'assistance publique. Budgets et comptes. (1960-1969 et 1957-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I 2010
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60.02
Période:
1927-1948
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 60
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.94
Période:
1890 - 1965
Province de Brabant. Série E (entre autres Correspondance, Police, Bourgmestres, Comptabilité, Dons et legs ca 1830-1888, Budgets communes, Service Technique, écoles, usines, routes, cours d'eau
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province de Brabant. Série E
Numéro de l'instrument de recherche: T 41
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.45
Période:
1819 - 1954
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Saint-Nicolas à Bruxelles, versement 1960 (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21456-21647)
Numéro de l'instrument de recherche: I 930
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.25
Période:
1200 - 1950
Justice de Paix Bruxelles 2e canton. Versement 2000, 1853-1970
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des archives de la Justice de Paix de Bruxelles, 2e canton, versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 1027
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.25
Période:
1853 - 1970
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Distributions de créances 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Distributions des créances, 1834-1969 (surtout 1886-1942).
Numéro de l'instrument de recherche: I 987
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 59.25
Période:
1834-1969
195 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 10