Aperçu des fonds d'archives
Notariat
Titre de l'instrument de recherche: Archives notariales de l'arrondissement de Bruxelles-Capitale. Accroissements 2000-2005. Nos 21969 à 21976 et 41035 à 44770
Numéro de l'instrument de recherche: I 924
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2342
SCORE: 100
Période:
1500 - 1964
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 4
SCORE: 100
Période:
?
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant, t. I Eglises collégiales (Région Bruxelles capitale) Anderlecht, Chapitre et église Saint-Pierre
Numéro de l'instrument de recherche: I 32
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
?
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série B.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du gouvernement provincial de Brabant, série B, 1810-1954
Numéro de l'instrument de recherche: I 63
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 4037
SCORE: 100
Période:
1810 - 1954
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 11
SCORE: 100
Période:
1803-1965
Province de Brabant. Routes de l'Etat. Dossiers des alignements, emprises, cessions et bâtisses, 1815-1961.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Routes de l'Etat (alignements, emprises, cessions et bâtisses) (1815-1961)
Numéro de l'instrument de recherche: T 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 143
SCORE: 100
Période:
1815 - 1961
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série R. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les constructions scolaires, 1919-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives Province Brabant, série R,service 14 (construction écolles, tutelle administrative)
Numéro de l'instrument de recherche: T 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 101
SCORE: 100
Période:
1919 - 1965
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Registres de milices de l'arrondissement de Nivelles, 1877-1922.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Registres de milice de l'arrondissement de Nivelles (1877-1922)
Numéro de l'instrument de recherche: T 74
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 186
SCORE: 100
Période:
1877 - 1922
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Service de ravitaillement et des secours civils, 1940.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Inventaire partiel. Service provincial du Ravitaillement et des Secours civil. (06-11/1940)
Numéro de l'instrument de recherche: T 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 9
SCORE: 100
Période:
1940
Ministère des Finances. Direction Régional du Cadastre Brabant.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du cadastre de Brabant avant 1865
Numéro de l'instrument de recherche: I 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 100
Période:
? - 1865
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1800-1965
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 123
SCORE: 100
Période:
1890 - 1965
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 7
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires fiscales. Versement 1996-1997.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires fiscales). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 287
SCORE: 100
Période:
1888 - 1965
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 129
SCORE: 100
Période:
1835-1923
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 71
SCORE: 100
Période:
1882 - 1924
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'assises du Brabant (août 1832-1915)
Numéro de l'instrument de recherche: T 35
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 113
SCORE: 100
Période:
1794 - 1923
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série I, an III-1922.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général de Bruxelles. Versement de 1945 (An III-1922)
Numéro de l'instrument de recherche: T 58
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 49
SCORE: 100
Période:
An III (1794/1795) - 1922
134 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 7