Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
- 517 Entretien du pont d'Arquet à Namur. 13 mars - 20 novembre 1799 (23 ventôse an VII - 29 brumaire an VIII).
- 519 7 juin 1799 - 13 mars 1800 (19 prairial an VII - 22 ventôse an VIII).
- 522 Dossier relatif aux réparations de l'écluse de Grogneaux située sur la Sambre à Auvelais. 6 octobre 1796 - 12 janvier 1800 (15 vendémiaire an V - 22 nivôse an VIII).
- 524 Pièces relatives à la gestion du bac sur la Meuse situé à Hastière. 2 février 1797 - 6 février 1800 (14 pluviôse an V - 17 pluviôse an VIII).
- 525 Correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre et Meuse et l'Administration centrale en réponse aux pétitions de bateliers au sujet des écluses sur la Sambre. 7 mai 1797 - 5 août 1800 (18 floréal an V - 17 thermidor an VIII).
- 530 Exercice de l'an VI. 3 mai 1798 - 19 avril 1800 (14 floréal an VI - 29 germinal an VIII).
- 531 Exercice de l'an VII. 28 février 1799 (10 ventôse an VII) - 31 mars 1807.
- 534 Dossier relatif à la requête de bateliers de Barvaux relative à la digue du moulin de Petit Han sur la rivière de l'Ourthe, canton de Durbuy. 9 décembre 1798 - 11 février 1800 (19 frimaire an VII - 22 pluviôse an VIII).
- 535 Correspondance échangée entre l'Administration centrale et les administrations municipales de canton au sujet de l'exécution de la loi du 26 novembre 1798 (6 frimaire an VII) relative au régime, à la police et à l'administration des bacs et bateaux sur les fleuves, rivières et canaux navigables. 1er mars - 20 décembre 1799 (11 ventôse an VII - 29 frimaire an VIII).
- 536 Lettre de réclamation adressée par des bateliers de Namur au préfet au sujet de l'écluse de Salzinnes. 21 septembre - 8 octobre 1800 (4e jour complémentaire an VIII - 16 vendémiaire an IX).
- 538 Arrêtés de l'Administration centrale relatifs aux dépenses publiques et contributions. 8 décembre 1795 - 28 février 1800 (17 frimaire an IV - 9 ventôse an VIII).
- 552 31 janvier 1798 - 30 octobre 1799 (12 pluviôse an VI - 8 brumaire an VIII).
- 553 27 octobre 1798 - 8 janvier 1800 (6 brumaire an VII - 18 nivôse an VIII).
- 576 Dossier relatif aux abus reprochés au receveur général du département Denis dans l'exercice de ses fonctions. 16 mars 1797 - 30 octobre 1799 (26 ventôse an V - 8 brumaire an VIII).
- 601 Correspondance échangée entre le ministre des Finances et le commissaire du Directoire exécutif, agent général des contributions directes du département au sujet de la confection des rôles pour l'établissement des contributions directes de l'an VII. 7 mars 1799 - 20 mars 1800 (17 ventôse an VII - 29 nivôse an VIII).
- 603 Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs des communes du canton de Bouvignes dressés par les agents et commissaires répartiteurs des communes. 28 septembre - 28 novembre 1799 (6 vendémiaire - 7 frimaire an VIII).
- 605 Correspondance échangée entre l'agent général des contributions directes et les préposés à la recette des deniers publics des différents arrondissements au sujet de l'emploi de la force publique pour le recouvrement des contributions. 11 juin 1797 - 23 janvier 1800 (23 prairial an V - 3 pluviôse an VIII).
- 606 1er décembre 1797 - 17 décembre 1799 (11 frimaire an VI - 26 frimaire an VIII).
- 608 6 janvier 1798 - 19 novembre 1800 (17 nivôse an VI - 28 brumaire an IX).
- 609 Correspondance échangée entre l'agent général des contributions directes du département et les agents particuliers des contributions des différents cantons relative au recouvrement des impositions. 15 novembre 1798 - 25 janvier 1800 (25 brumaire an VII - 5 pluviôse an VIII).
157 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 8