Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- --- 1448, 31 décembre (F) Note de maître Gui Molenpas, secrétaire et garde des fiefs de Brabant, portant que la rente héritable de 8 livres neuf sols huit deniers, obole de vieux gros sur la recette de Turnhout, qu'en 1374 Elizabeth de Duffle, fille de Guillaume de Berchem, chevalier et femme de Jehan de Duffle, tenait à hommage du duc de Brabant et que ceux de Cuijk avaient tenue avant elle, fut successivement possédée par les personnes ci-après nommées: Jehan van Berchem, frère d'Elizabeth précitée; Guillaume, fils de Jehan prénommé; Jehan et Costin de Berchem, patrons du susdit Guillaume, leur frère.
- 9435 1449, 3 juillet (N) Jehan van Cortenbach, drossard, Thys Rentmeister et Claes Damen, échevins de Fauquemont (Valkenburg), délivrent la copie de deux chartes, l'une datée du 3 mars 1343, l'autre donnée à Bruxelles, 13 novembre 1431.
- 9451 1450, 1er août (N) Philippe, comte de Catzenellenbogen, fait connaître l'accord que par l'entremise de son oncle, Ruprecht, comte de Virneburg et seigneur de Saffenberg, il a conclu avec Philippe le Bon au sujet des arrérages de deux rentes qu'il tient de lui en fief par échéance de ses ancêtres, qui de ce chef reprirent leur château de Stadecken à hommage des prédécesseurs du duc au duché de Brabant: l'une de 200 livres de Louvain sur Bruxelles que Jan, duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, assigna le 8 octobre 1292 à Everard, comte de Catzenellenbogen; l'autre de 200 livres de tournois noirs sur Maastricht dont, par lettres datées de Bruxelles, 3 septembre 1343, Jan, duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg et marquis du Saint-Empire, gratifia Jan, comte de Catzenellenbogen.
- --- 1450, 31 août (L) Les bourgmestres, échevins et conseillers de la ville de Louvain délivrent un vidimus de la charte de Henri, duc de Lotharingie, non datée [avant 1261].
- --- [14]51, 23 juillet (F) Substance des lettres de cette date, par lesquelles le duc [Philippe le Bon] ordonne de payer la rente de 100 vieux écus par an qui avait été assignée sur la recette de Herentals, l'an 1393, au profit de Henri de Ranst et de ses descendants et ayant cause.
- 9489 1452, 20 août (N) Gheert Sarteels et Herman vanden Dycke, échevins de Tervuren, font savoir que par-devant eux Jan vanden Watere s'est obligé à payer au profit du duc, entre les mains de son receveur de Tervuren et de Vilvorde, Laureins Vyolets, le prix de 1300 carpes par an, à raison de 18 moutons le 100, en lieu et place de Jan Tseraerts, receveur de Bruxelles, principal locataire des quatre viviers de Tervuren pendant un terme de neuf ans ayant pris cours à la mi-mars 1449. Jan vanden Watere constitua à cette occasion pour ses pleiges les personnes ci-après nommées: Amelryc Boet, Wouter Vettekens, Jan Maesman dit vanden Watere et Jan de Vos dit Spykinc.
- --- 1452, 18 décembre, Lille (N+F) Philippe le Bon confirme en faveur des habitants de Lierre les privilèges à eux octroyés par le duc Jehan [III] de Brabant le 20 octobre 1326, et notamment le droit de lever les accises dans leur ville et son ressort.
- --- 1453, 10 janvier, Lille (N) Philippe le Bon confirme les privilèges accordés aux habitants de Léau par ses prédécesseurs au duché de Brabant, Jean [III] et Wenceslas et Jeanne, dont il reproduit intégralement les lettres données à cette occasion à Bruxelles, respectivement le 20 février 1328 et le 14 mars 1358 et octroie à perpétuité au magistrat de cette ville le droit de lever les accises, à charge d'en consacrer le produit à l'entretien des fortifications, etc., et de lui payer une somme de 200 philippus d'or une fois entre les mains du receveur général de Brabant, Pierre Blonde, et une redevance de 40 philippus semblables à la Saint-Rémi de chaque année.
- --- 1453, 29 septembre (N) Philippe le Bon ordonne au receveur général de Brabant Pierre Blonde, de payer aux frères Jean et Barthelémi Eelman 1300 florins du Rhin, somme moyennant paiement de laquelle les deux frères Eelman doivent renoncer à tout droit leur compétant sur l'ancien droit d'accise appelé die Firmetyt en la ville de Maastricht, en leur qualité d'héritiers de feu Aernts Eelman, fils de feu Henri, lesquels Henri et Aernts en avaient joui comme ayants droit de feu Jean van Weert, en son temps bouteiller de la duchesse Jeanne de Brabant.
- --- 1453, 31 décembre (L) Henri de Montenaeken, abbé d'Hélécine, de l'ordre de Prémontré au diocèse de Liège, délivre un vidimus sur parchemin de la charte du 29 mai 1289.
- --- 1454, 3 janvier (N) Godart van Wetwille et Willem vanden Biessen, échevins du duc de Bourgogne en la ville de Maastricht (Utrecht, sic), font savoir que Jan Eelman a reconnu par-devant eux avoir reçu pour lui-même et pour Bartholomeus Eelman, son frère, des mains de Jan Clut, receveur dudit duc [à Maastricht] et de Peter Blonde, commis à la recette générale de Brabant, la somme de 1300 florins du Rhin que leur devait le duc en vertu d'un appointement conclu entre eux au sujet de la cession faite au duc par les deux frères d'un certain droit qui leur compétait à Maastricht comme héritiers de feu Arnde Eelman, fils de feu Henric, et dont Bartholomeus précité avait résigné sa part au profit de Huypken ou Huybken Penier le jeune par acte du 6 décembre 1451.
- --- 1454, 3 janvier (N) Godart van Wetwille et Willem vanden Biessen, échevins du duc de Bourgogne à Maastricht (Utrecht, sic), font savoir que par-devant eux Jan Eelman, ayant reçu pour lui et pour Bartholomeus, son frère, une somme de 1300 florins du Rhin des mains du receveur du duc à Maastricht, Jan Clut, et par ordre du receveur général de Brabant, Peetere Blonde, (sic), en exécution d'un appointement qui avait été conclu avec les deux frères au nom du duc touchant la cession du droit de percevoir les anciennes accises appelées fermiteyt der stadt van Triecht. Jan Eelman prénommé a transmis au susdit Jan Clut les lettres du duc Jean IV de Brabant datées du 25 mars 1423, par lesquelles ce droit avait été concédé à Henric Eelman et à Arnt, son fils, prédécesseurs des deux frères susnommés, en renonçant expressément pour lui et son frère à l'effet des lettres confirmatives de ce droit par eux obtenues du duc Philippe Ier le 31 décembre 1427, lettres qu'il n'a pas pu retrouver.
- 9533 1454, 4 janvier, Bruxelles (L) Johannes de Bourgogne, évêque de Cambrai, délivre sur parchemin un vidimus de la charte datée de Bruxelles, 9 janvier 1328 (analysé sous le n° 302), dans laquelle charte s'en trouve reproduite de mot à mot une autre, aussi datée de Bruxelles, 8 janvier 1328 (analysé sous le n° 301).
- 9534 1454, 4 janvier, Bruxelles (L) Johannes de Bourgogne, évêque de Cambrai, délivre un vidimus sur parchemin de la charte du 16 mai 1339 (analysée sous le n° 539).
- --- 1454, 10 septembre (L+N) Frère Johannes Snavel, gardien du couvent des Frères-mineurs à Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), délivre un vidimus de la charte du 16 juillet 1365.
- 9572 1454, 31 décembre (L) Henri de Montenaeken, abbé de Notre-Dame d'Hélécine de l'ordre de Prémontré, au diocèse de Liège, délivre un vidimus sur parchemin de la charte de privilèges octroyée à ceux de la franchise de Landen par Wenceslas et Jeanne, le 19 juin 1367 (charte analysée sous le n° 2502).
- 9576 1455, 4 février (F+L) Johannes de Bourgogne, évêque de Cambrai, délivre un vidimus sur parchemin de la charte datée de Duras, 8 août 1343 (analysée sous le n° 615). Ce vidimus est contresigné sur le pli par A. de Bliet en l'absence du secrétaire de l'évêque.
- 9577 1455, 4 février (F+L) Johannes de Bourgogne, évêque de Cambrai, délivre un vidimus sur parchemin de la charte datée de Duras, 8 août 1343 (analysée sous le n° 615).
- --- 1455, 6 juin (L) Jean de Bourgogne, évêque de Cambrai, délivre un vidimus de deux diplômes émanés de Charles IV, roi des Romains, etc., l'un daté d'Aix-la-Chapelle (Aachen), 25 juillet 1349, l'autre de Toul, 4 avril 1354, et respectivement analysés sous les nos 806 et 866.
- --- 1455, 8 juillet, Louvain (N) Philippe le Bon, statuant sur la plainte à lui faite par son conseiller frère Emond d'Emmikhoven, maître de Chantraine de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, touchant les raisons que font valoir les gens de la Chambre des Comptes de Brabant pour ne pas allouer dans les comptes des maîtres de corvées les taxations, corvées et autres charges dont les maisons, fermes et biens du dit ordre, précédemment l'ordre du Temple, ont été exemptés en vertu d'une charte de Wenceslas et Jeanne du 8 janvier 1381, charte ratifiée et confirmée par le duc Philippe de Brabant le 31 août 1429 et par lui-même le 27 juillet 1431, ordonne itérativement à ceux de ladite Chambre de laisser ledit maître de Chantraine et ses successeurs paisiblement jouir de cette exemption à perpétuité nonobstant les motifs par eux invoqués.
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