Inventaire des archives de l'administration du département des Forêts, 1795-1815
- 301 /4 Pensions militaires : Louis-Joseph de Poucques, ancien capitaine en second au régiment d'infanterie étrangère de Bouillon (an XI).
- 301 /5 Réquisitions au profit des armées françaises (1795-1813).
- 301 /6 Contributions directes. Rôles de l'an VIII (1).
- 301 /7 Contributions directes. Réclamations (an V-1815).
- 301 /8 Conributions directes. Cotes irrécouvrables. Ordonnances de la décharge (an V-1815) (1).
- 301 /9 Contributions directes. Retenues pour servir aux dépenses communales (ans VII-XII).
- 302 /1 Renseignements statistiques (an XII-1816).
- 302 /2 Organisation de la mairie : maires, adjoints, conseillers (an VIII-1813).
- 302 /3 Plaintes contre les maires principalement en raison des abus commis par eux en matière de coupes de bois (an X-1815).
- 302 /4 Secrétaires-instituteurs (an IX-1813).
- 302 /5 Assemblées électorales (an X).
- 302 /6 Etat-civil (an XI-1812).
- 302 /7 Police générale (an IV-1815).
- 302 /8 Culte. Personnel du clergé. Biens des fabriques. Marguilliers (1806-1808).
- 302 /9 Pensionnaire ecclésiastique : Jean-Baptiste Joné, ex-récollet de Trois-Vierges (ans X-XI).
- 302 /10 Biens nationaux. Estimation et vente des biens de l'ancien prieuré des Croisiers (ans III-X).
- 302 /11 Biens nationaux. Procès-verbaux de vente des biens provenant de l'ancien Gouvernement (ans VI-IX).
- 302 /12 Biens nationaux. Baux à loyer (an III).
- 302 /13 Actions pour la conservation des propriétés nationales (an XIV-1811).
- 302 /14 Droits d'usage dans les forêts nationales (ans VIII-1818).
7.768 trouvés, 321 jusqu'à 340 montré, page 17 de 389