Inventaire des archives de la Commune de Sart-Custinne. Dépôt 2020 (1791-1981)
- 61 Sacré Victor, instituteur. 1898.
- 62 Plan des propriétés de bois taillis que la commune projette d'acquérir. [XIXe siècle].
- 63 Ordonnance de la Députation permanente autorisant la commune à acquérir la source d'eau au lieu-dit Furnafoy. 6 février 1863.
- 64 Extrait de la matrice cadastrale et plan d'une parcelle de bois que la commune projette d'acquérir pour continuer la construction d'un chemin. 1874-1875.
- 65 Dossier relatif à l'acquisition d'une parcelle boisée au lieu-dit la Houille à Édouard Muller. 1875.
- 66 Acte d'acquisition de parcelles de bois taillis à Henri et Catherine Gérard. 30 avril 1879.
- 67 Acte d'acquisition d'une parcelle de bois taillis à Catherine Bayonnet. 30 avril 1879.
- 68 Acte d'acquisition de parcelles de terrain à Stanislas Goderniaux, Nicolas Brasseur et Arsène Goderniaux en vue de l'amélioration du chemin n° 1. 21 décembre 1910.
- 69 Acte d'acquisition d'une parcelle de terrain à Jean-Baptiste Defrenne en vue de l'amélioration du chemin n° 1. 19 mars 1912.
- 70 Acte d'acquisition d'emprises nécessaires à l'élargissement du chemin n° 5. 13 décembre 1935.
- 71 Dossier relatif à l'acquisition d'un étang avec source au lieu-dit Bairy. 1939-1941.
- 72 Dossier relatif à l'acquisition de taillis. 1943-1944.
- 73 Pièces relatives au projet d'acquisition d'une emprise nécessaire à l'élargissement de la route venant de Patignies. Juin 1948.
- 74 Dossier relatif au projet d'acquisition de parcelles de bois à Joseph Brasseur. 1949.
- 75 Dossier relatif à l'acquisition de terrains dont un étang à Henriette Gyselinx. 1950-1951.
- 76 Dossier relatif à l'acquisition d'emprises nécessaires aux travaux de distribution d'eau et de voirie. 1953.
- 77 Dossier relatif à l'acquisition d'emprises nécessaires à l'élargissement des sentiers n° 19 et n° 3. 1953, 1973.
- 78 Plan des emprises à acquérir en vue de l'élargissement du chemin de grande communication n° 172. 8 octobre 1953.
- 79 Dossier relatif à l'acquisition d'une emprise nécessaire au détournement du sentier n° 20 et à la création d'un chemin le reliant au chemin n° 3. 1954-1955.
- 80 Dossier relatif à l'acquisition d'emprises nécessaires pour élargir un tronçon du chemin n° 18 et pour élargir et détourner le sentier n° 20. 1959-1961.
554 trouvés, 61 jusqu'à 80 montré, page 4 de 28