Inventaire des archives de l'administration du département des Forêts, 1795-1815
- 290 /7 Refus d'assignats (an III).
- 290 /8 Incendie (1810-1813).
- 290 /9 Culte. Personnel du clergé (an VIII-1816).
- 290 /10 Biens des fabriques. Marguilliers. Entretien des édifices du culte (ans XI-XIII).
- 290 /11 Conscription. Dossiers des miliciens y compris les réfractaires (an XI-1814).
- 290 /12 Formation des gardes d'honneur (1813).
- 290 /13 Réquisitions au profit des armées françaises (an III-1813).
- 290 /14 Biens nationaux. Procès-verbaux de vente : 1) Fabrique de Saint-Nicolas (an VII) ; 2) cure de Chiny (ans VI-X) ; 3) ci-devant gouvernement autrichien (an V).
- 290 /15 Biens nationaux. Amodiation des dîmes et terrages en nature. Contestations contre les fermiers (vaut également pour la mairie de Martué) (an III-1816).
- 290 /16 Cotes domaniales (an VI).
- 290 /17 Droits d'usage des habitants dans la forêt de Chiny (an XIII-1806).
- 290 /18 Délivrance de bois de construction dans les bois communaux et, en cas d'insuffisance de ceux-ci, dans les forêts domaniales (ans XII-XIII).
- 290 /19 Comptabilité communale (1794-1808).
- 290 /20 Revenus communaux (1810-1811).
- 290 /21 Dette communale (1807-1811).
- 290 /22 Arpentage du territoire communal (1807).
- 290 /23 Aliénation de terrains communaux (an IV-1813).
- 290 /24 Loi du 20 mars 1813. Application (1813).
- 290 /25 Gardes-champêtres. Rôles de répartition de leur salaire (1813-1814).
- 290 /26 Police rurale. Règlement pour le troupeau commun (1812).
7.768 trouvés, 141 jusqu'à 160 montré, page 8 de 389