Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1489 /5 Documents relatifs à la nomination de Albert Piermans, comme secrétaire d'État (1678-1685).
- 1489 /6 Documents relatifs à la nomination de Jean Maleingreau, seigneur de Quenast, avocat fiscal du Hainaut, pour la conférence de Courtrai avec les commissaires du roi de France (1681).
- 1489 /7 Acceptation de la somme de 50.000 florins avancée par Ignace van Haebroecq, trésorier de la ville de Gand (17 février 1732). Carton coté anciennement n° 1.326. Originaux, minutes et copies.
- 1490 /1 Actes du Conseil d'État (1723,1725), du Conseil des Finances (1710, 1714) et du Conseil privé (1732-1735), touchant l'exemption des XXèmes deniers pour la ville de Turnhout. Rétroactes depuis 1649.
- 1490 /2 Dénombrements des villes et communes de Flandre, du Luxembourg et de Namur trouvés dans la farde des conférences et du traité de Rijswijck s.d.
- 1490 /3 Pièces de procédure du différend entre la comtesse douairière de Boussu, princesse de Chimay, et Antoine Udalrich, comte d'Arberg et de Frezin, au sujet de Weert, Nederweert et Wessem (1686-1693).
- 1490 /4 Deux documents relatifs aux droits de souveraineté de la France sur la châtellenie d'Ath (1696).
- 1490 /5 Correspondance administrative du Grand Conseil de Malines touchant le procès entre le comte d'Ursel et les conseillers fiscaux au sujet du lardier de Bruges (1687-1694).
- 1490 /6 Trois lettres administratives touchant la nomination du commandant général des armes (1691,1726).
- 1490 /7 États de paiements aux troupes du Brandebourg (1696-1700).
- 1490 /8 Documentation réunie en 1707 pour administrer les provinces aux mains des alliés : états sommaires des revenus et des charges, surtout des droits d'entrée et de sortie, administrations civiles, administrations militaires, inventaire de 1707 se rapportant à d'autres pièces.
- 1490 /9 Projet de règlement sur l'expédition des actes du gouvernement, depuis la création du Conseil royal de Philippe V (minute, s.d.).
- 1490 /10 Deux lettres d'A. L. de Goer, receveur des aides du Limbourg, au gouverneur général (1701-1702).
- 1490 /11 Permissions pour le chanoine Vequemans et pour Stephanus Clément (1701, minute).
- 1490 /12 Patente de colonel pour le comte d'Egmont afin de lever un régiment de cavalerie (Bruxelles, 25 mai 1667, original) Carton coté anciennement n° 1.327. Originaux, minutes et copies.
- 1491 /1 Lettres d'Eugène de Berghes, prince de Rache, maître de camp général des armées du roi, adressées au gouverneur général, de 1681-1682, à remettre dans les mains de Juan Silverio de Prado, son secrétaire. Aussi une lettre du vicomte de Maulde, gouverneur intérimaire du Hainaut, sur les États de Hainaut, avec rapport (13 mars 1682).
- 1491 /2 Consultes du Conseil d'État, du Conseil privé, du Conseil des Finances, de J. De Brouchoven, comte de Bergeyck, de jointes particulières, de la jointe du Conseil d'État, et correspondances diverses adressées à Maximilien-Emmanuel de Bavière, quelques unes au Conseil royal de Philippe V (1678-1702). N. B. : plaintes contre Jean-Antoine Locquet, président du Grand Conseil de Malines (1678), affaires de Hollande (1681), justification des États de Hainaut sur leurs charges de 1659 à 1684, copies de consultes du Conseil d'État des 5 décembre 1689 et 4 mars 1690, navigation hollandaise (1691), troupes de Brandebourg (1692), conflit entre l'auditorat militaire et le Conseil de Flandre (1692), surtout affaires militaires de 1700 à 1702.
- 1491 /3 Inventaire de l'hôpital royal militaire de Malines de 1635 et états du même hôpital jusqu'en 1668 (espagnol).
- 1491 /4 États des pièces demandées par les gouverneurs des forts dAth, Bruges, Charleroi, Damme, Léau, Nieuport, Ostende, Termonde et des villes de Gueldre (1692, espagnol).
- 1491 /5 Livraison de palissades imposée aux couvents et aux hôpitaux de la ville de Gand. 1667 : liste des couvents imposés, 1668 : ordre aux religieux de livrer les palissades, 1689 : supplique des Alexiens de Gand au Conseil de Flandre, contre la taxation, 1701 : supplique des mêmes au Conseil privé sur le même objet, 1702 : supplique des Annonciades de Gand au Conseil de Flandre sur le même objet, 20 juin 1506 : bulle de Jules 11 pour les Frères Cellites de saint Augustin (copie), Theodorus de Vrije: "directorium seu rites profitendi fratrorum sub regula D. Augustini qui cellite vocantur. Antverpie, 1673 " (copie du livre).
1.193 trouvés, 381 jusqu'à 400 montré, page 20 de 60