Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Première série (ancien fonds). Pub. 2188. [Remplace l'instrument A 169] / R. Depoortere
- 608 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves, 1833 - 1834.
- 609 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers d'orphelins, 1834.
- 610 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de parents, 1834.
- 611 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de blessés, 1834.
- 612 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves et de parents, 1835.
- 613 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves et de parents et dossiers d'orphelins, 1835.
- 614 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de blessés, 1835.
- 615 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves, de parents, d'orphelins et de blessés, 1835.
- 616 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves, de parents, d'orphelins et de blessés, 1836.
- 617 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphe-lins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves, de parents, d'orphelins et de blessés, 1836.
- 618 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Titres de pensionnés domiciliés à Bruxelles; dossiers d'enquêtes; pièces justificatives concernant les veuves, les parents et les orphelins de combattants, ainsi que les combattants blessés, 1834 - 1836: Dossiers de veuves, de parents, d'orphelins et de blessés, 1836.
- 619 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Province d'Anvers: pensions et indemnités accordées en vertu de la loi du 6 novembre 1830: Correspondance générale, 1831 - 1833.
- 620 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Province d'Anvers: pensions et indemnités accordées en vertu de la loi du 6 novembre 1830: Divers, 1831 - 1833.
- 621 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Province d'Anvers: pensions et indemnités accordées en vertu de la loi du 6 novembre 1830: Comptabilité, 1831 - 1832.
- 622 Gratifications et pensions civiques pour les journées de septembre 1830 et la campagne de 1831: Province d'Anvers: pensions et indemnités accordées en vertu de la loi du 6 novembre 1830: Dossiers de veuves, orphelins et blessés. Titres et pièces justificati-ves.
- 623 Comité des vivres et des subsistances, septembre-novembre 1830. Gestion du directeur Moreau. Comptabilité. Correspondance du comité avec la commission des secours et récompenses, 1830 - 1832.
- 624 Commission des hôpitaux et des ambulances. Hôpital établi rue du Chêne au gouvernement provincial et transféré au temple des Augustins, sep-tem---------bre 1830-février 1831.
- 625 Minutes des procès-verbaux des séances de la commission, 1833 - 1835 (avec copies).
- 626 Liste alphabétique des individus domiciliés dans la province d'Anvers proposés pour la croix de fer par la commission.
- 627 Pièces comptables concernant les dépenses relatives à la garde civique. Exercices 1833 à 1837.
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