Inventaire des archives du Ministère de l'Intérieur. Première série (ancien fonds). Pub. 2188. [Remplace l'instrument A 169] / R. Depoortere
- 548 Premier ban (organisation etc.): Organisation du premier ban dans les différentes provinces, 1830 - 1832.
- 549 Premier ban (organisation etc.): Mise en activité, exercices, instruction, réorganisation, tirage au sort pour le départ des bataillons, 1831 - 1835.
- 550 Premier ban (organisation etc.): Équipement, 1841.
- 551 Premier ban (organisation etc.): Mobilisation, 1839.
- 552 Premier ban (organisation etc.): Déserteurs, réfractaires, retardataires, 1831 - 1835.
- 553 Premier ban (organisation etc.): État nominatif des jeunes gens du premier ban qui se destinent à l'état ecclésiastique transmis par le gouverneur de la province de Namur, 1839.
- 554 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): État des villes et des communes où la garde civique peut être organisée conformément à l'article 1er de la loi du 2 janvier 1835.
- 555 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres dans la province d'Anvers, 1835 - 1844.
- 556 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans le Brabant, 1835 - 1838.
- 557 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, 1839 - 1848.
- 558 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Flandre Occidentalde, 1836 - 1844.
- 559 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Flandre Orientale, 1837 - 1842.
- 560 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Hainaut, 1836.
- 561 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province de Liège, 1835 - 1842.
- 562 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, en Limbourg, 1835 - 1842.
- 563 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province du Luxembourg, 1835 - 1839.
- 564 Application de la loi du 2 janvier 1835 (nomination des adjudants-majors et des quartiers-maîtres): Nominations d'adjudants-majors et de quartiers-maîtres, dans la province de Namur, 1836 - 1839.
- 565 Discipline: Jugements devant les conseils de discipline, 1832 - 1840.
- 566 Discipline: Plaintes à charge d'officiers, 1831 - 1837.
- 567 Discipline: Garde civique du Brabant: remises de peines, 1844 - 1861.
639 trouvés, 501 jusqu'à 520 montré, page 26 de 32