Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. II: 1601-1633
Il n'y a pas de résultat pour votre recherche dans cet instrument.
BE-A0525_700151_700078_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I25
Les archives de l'État en Belgique
1967
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I25
Nom du bloc d'archives
- Conseil provincial de Namur
Période
1423 - 1795
Organes avec compétence provinciale (B5)
Dernière cote d'inventaire
8382.00
Etendue inventoriée
286.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. I : 1488-1600 /C. Douxchamps-Lefèvre (I24)
- Inventaire analytique des pièces et dossiers contenus dans la correspondance du Conseil provincial et du Procureur général de Namur / L. Lahaye, H. de Radiguès de Chennevière (I02)
- Inventaire des archives du Conseil provincial de Namur, t.2, Les archives de l`office fiscal et du procureur général /F. Courtoy, C. Douxchamps-Lefèvre (I50)
- Inventaire des archives du conseil provincial de Namur, t.1, Les archives de la Cour (I48)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. IV. 1667-1700 (I29)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. VI. 1749-1794 (I42)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. V. 1701-1748 (I41)
- Inventaire analytique des Informations judiciaires du Conseil de Namur. 1504-1794 (I45)
- Inventaire des archives du Conseil provincial de Namur , t.3, Les archives du greffe (I51)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. III. 1634-1666 (I26)
Description des séries et des éléments
- 3765 Enquête effectuée par Jean Gerlays, conseiller, à la requête de "damoiselle" Beatrix Nollet, veuve du procureur général Tamison, défenderesse, contre Catherine Briot, veuve de Henri du Clocquier, demanderesse, au sujet du "mesurage" de 20 muids d'épautre livrés de la seconde. 1623, 11, 24, 27, 31 mai.
- 3771 Enquête effectuée par Guillaume Bodart, conseiller, à la requête de Servais Hans, fermier de la gabelle des bières à Namur, demandeur, contre Adrien Dauxy, écuyer, bourgmestre de Namur, défendeur, au sujet de la perception et de la recette de cette gabelle. P. 1623, 29 mai, 16, 17, 19, 20 juin, 18 juillet ; 1624, 25-27 avril, 15 mai, 1er, 5 juin ; 1625, 25 janvier.
- 3778 Enquête effectuée par Jean Henrart, conseiller, à la requête de "damoiselle" Elisabeth de Jamblinne, veuve de Jean de Berlaymont, dit de Hautepenne, demanderesse, contre Pierre Remy, son ancien censier à Sorinne-la-Longue, défendeur, au sujet de l'état des bâtiments et de l'entretien de cette ferme. 1623, 22, 23 juin, 1er, 21 juillet.
- 3781 Enquête effectuée par Jean Gerlays, conseiller, à la requête de "messire" Jacques de Horion, chanoine de la cathédrale Saint-Aubain à Namur, demandeur, contre les religieux, abbé et couvent d'Aulne, défendeurs, au sujet des conditions du départ du premier de l' "hostel" d'Aulne à Namur, où il avait pris sa pension. 1623, 28 juin ; 1624, 3, 23 février, 7 mars.
- 3782 Enquête effectuée par Zegre Coulez, président, et Tilman van Kessel, greffier, adjoint, à la requête de "maître" Jacques Lambert, avocat, demandeur, contre le seigneur de Lonchin, défendeur, au sujet du salaire à payer aux ouvriers faucheurs et de la fenaison dans des prairies à Soye. 1623, 1er, 15 juillet.
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_700151_700078_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0525_700151_700078_FRE