Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
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BE-A0510_000439_800739_DUT
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
I 650
Les archives de l'État en Belgique
2018
This finding aid is written in
Dutch.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / I 650
Nom du bloc d'archives:
- Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
- Chambres des Comptes. Chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d'Outre-Meuse
Période:
1154 - 1789
Chambres des comptes (A4)
Mètres linéaires d'archives inventoriées
119.00
m
Dernier numéro d'article
14868.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 057)
- Invent. des chartes et cartul. des Duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d`Outre-Meuse. Deuxième partie. Cartul. Tome II (1312-1383) / A. Verkooren (tafels door L. De Sturler, S. Vervaeck en E. Warlop) (I 143)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 041)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 042)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 043)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A.Verkooren (I 056)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 047)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 044)
- Inventaire des chartes et cartulaires des Duchés de Brabant et de Limbourg et des Pays d`Outre-Meuse. Première partie. Chartes originales et vidimées / A. Verkooren (I 062)
- Inv. des chart.et cartul. des Duchés de Brab. et de Limb. et des pays d`Outre-Meuse. Trois. partie. Char. orig. et cartul. T. III (1404-1415) / A. Verkooren (inl. en tafels door A. Graffart en R. Laurent) (I 195)
Geschiedenis van archiefvormer en archief
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Aanwijzingen voor het gebruik
Verwant materiaal
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Description des séries et des éléments
- 9773 1463, 3 janvier, Malines (L-N-F) A la requête du magistrat de Malines, les notaires Johannes Barbier, clerc du diocèse de Liège, et Johannes de Bost de Malines, clerc au diocèse de Cambrai, délivrent un acte reproduisant la substance de sept chartes de privilèges de cette ville dont la nomenclature suit: 6 janvier 980; 13 décembre 1301; Malines, 31 décembre 1313; Malines, 20 août 1356; Malines, 21 mars 1384; Malines, 23 avril 1405; Malines, 23 avril 1419.
- --- 1463, 14 janvier (N) Philippe le Bon fait savoir que, par-devant le lieutenant des fiefs de Brabant, Henrick Magnus, chevalier, son conseiller et chambellan, et plusieurs hommes de fief, ont reconnu avoir vendu à Jan Hinckaert, fils de feu Jan, et à Kathelyne vander Borch, sa femme, une rente héritable de 167 florins du Rhin par an à prendre sur la rente féodale de 22 livres quatre escalins et huit deniers de vieux gros tournois que les vendeurs possèdent sur la recette de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch) et dont ils garantissent le paiement par les revenus de leurs seigneuries susmentionnées.
- 9774 1463, 15 janvier (F) Pasqueal de Dompmertin, receveur de Hannut et de Ligney, et les jugeurs de la dite recette ci-après nommés: Hubin Mathelot, Johan Costeugne, Johan Kynnart et Thiris Matelhon, font savoir que par-devant eux, siégeant en cour allodiale, Hellin Noyron, manant d'Avesnes, transporte au profit de Stasse delle Kerchoff, chanoine de Saint-Pierre à Liège et avocat en la cour de cette ville, représenté par Eirnult Toussains de Hannut, un bonnier de terre en deux pièces d'un demi-bonnier gisant entre Villers et la chaussée au lieu dit Le fons de Fringneye, et attenant aux biens de ceux de Bouley et d'Eirnult le Pollit, fils de Collart, de Villers.
- 9775 1463, 16 janvier, Bruxelles (N) Philippe le Bon fait savoir que son cousin, conseiller et chambellan Baudewijn van Zilbourg, chevalier, seigneur de Fontaines, etc., a ce jourd'hui solennellement promis entre les mains du chancelier et des conseillers de Brabant d'accomplir ponctuellement toutes les conditions sous lesquelles lui et sa femme, Marie van Vile, ont vendu à Jan Hinckaert une rente de 167 florins du Rhin par an, dont ils ont garanti le paiement par les revenus des fiefs qu'ils tiennent à hommage de lui duc, conditions stipulées dans les lettres sur ce dressées le 14 janvier 1463 dont le texte est intégralement reproduit dans les présentes lettres.
- 9776 1463, 26 janvier (F) Goffart Loste, Jehan de Renyken, Jehan Damme Oede, Tossains ly Carlier et Mychiel de le Ruilhie, échevins de la ville de Grez, font savoir que Johannes Sigar, receveur du duc de Brabant audit Grez, a donné en arrentement perpétuel à Gossiau Joveniale deux bonniers de bruyère au prix de 12 deniers de cens par an, paiement en garantie duquel l'acquéreur a constitué contre-pan consistant en un cens de quatre deniers à charge d'un courtil situé au lieu dit Hanybaise.
- 9777 1463, 10 février, Bruxelles (N) Philippe le Bon ordonne à l'écoutète de Bois-le-Duc ('s-Hertogenbosch), Ywein de Mol, de payer à Arnde van Oy une somme de 60 florins du Rhin à titre de dédommagement pour tout ce qui lui avait été pris au moment où il avait été arrêté avec Lysbet Liekens, qui s'était reconnue coupable de vols.
- 9778 1463, 10 février (N) Philippe le Bon reproduit les textes de cinq chartes respectivement datées de Bruxelles, 29 juin 1284, de Tervuren, 28 avril 1354, de Bruxelles, 8 juillet 1362, de Bruxelles, 22 février 1397, et du 26 septembre 1450, et qui furent collationnées par le chancelier et les conseillers de Brabant.
- 9779 1463, 10 février, Bruxelles (L) Les notaires apostoliques et impériaux Arnoud van der Straten (de Stratis) et Jacques de Witte, à la requête de Gossuin van der Rijt, chancelier de Brabant, délivrent en présence des témoins Martin d'Ocselair et Jean Martini, clercs du diocèse de Cambrai, un vidimus sur parchemin des quatre lettres datées respectivement de Fauquemont (Valkenburg), 24 octobre 1395, Tervuren, 30 janvier 1390, Bruxelles, 1er octobre 1403, et Bruxelles, 22 avril 1425.
- --- 1463, 13 février (N+F) Jean, seigneur de Wezemaal, de Fallais, du pays de Malines, etc., maréchal héréditaire de Brabant, pour récompenser de ses bons services son serviteur Bouden van der Borch, le nomme à vie drossard en chef de son pays de Malines aux mêmes gages, profits et émoluments que ceux dont jouirent successivement Henri van der Eycken et Jean de Bijn, et châtelain de sa maison d'Anderstad avec les deux bois y appartenant respectivement dénommés de Groote Myle et de Cleyne Myle, aussi à vie et aux gages, droits, profits et émoluments qu'en eut jadis Henri Schelkens.
- 9780 1463, 16 février (L) Johannes de Toldere, fils de feu Amelricus, pour les trois quarts, et Mychael vanden Driessche, fils de feu Gossuin, pour le dernier quart, transportent en mains de Hector de Homborch, représentant le duc de Brabant, seigneur du fonds, au profit de Hugo Charnet, fils de feu Odonis, un héritage à deux habitations sous un même toit avec dépendances, situé sur le Coudenberg, dans la rue dite d'Ingelantstrate, entre le bien de Nycholas de Beerse et l'hôtel du duc.
- --- 1463, 15 mai, Bruges (F) Philippe le Bon accorde à son conseiller et chambellan, le chevalier Philippe, bâtard de Brabant, à l'occasion de son mariage avec Anne, fille du chevalier et conseiller Jean de Baenst, seigneur de Beernem et de Saint-Georges, en remplacement de la pension de 1000 pieters du prix de 36 gros monnaie de Flandre pièce qu'il lui avait octroyée par autres lettres patentes, 1000 livres par an de 40 gros monnaie de Flandre la livre.
- --- 1463, 15 mai, Bruges (F) Philippe le Bon, comme suite aux dispositions prises par lui ce même jour à l'occasion du mariage de son chambellan et conseiller, le bâtard de Brabant Philippe, chevalier et d'Anne de Baenst, fille du conseiller et chevalier Jean, seigneur de Beernem et de Saint-Georges (voyez l'analyse précédente) déclare assigner sur la recette générale de Brabant, à titre de rente féodale rachetable au denier dix, la pension de 400 livres de 40 gros monnaie de Flandre le livre dont pourraient jouir leur vie durant les susdits futurs conjoints et le dernier survivant d'eux.
- --- 1463, 18 mai (N) Philippe le Bon interprétant les chartes par lesquelles Henrick, duc de Lotharingie, et Jan, duc de Lotharingie, de Brabant et de Limbourg, marquis du Saint-Empire, ses prédécesseurs au duché de Brabant, avaient octroyé aux religieux d'Alne, de l'ordre de Cîtaux, la franchise de tous droits de tonlieu, de conduit et de taxations quelconques dans leurs États pour toutes sortes de marchandises destinées à la dite abbaye, déclare que tel affranchissement ne s'applique qu'auxdits religieux et serviteurs et ne peut être invoqué dans l'intérêt particulier de leurs fermiers.
- 9783 1463, 24 mai, Bruges (F) Philippe le Bon approuve et confirme les ordonnances concernant la réorganisation de la Chambre du Conseil et l'abolition de la Chambre des Comptes à La Haye (Den Haag), édictées en son nom dans cette ville, au mois de septembre 1462, par son fils, le comte de Charolais, en y apportant les modifications suivantes: la Chambre du Conseil sera présidée par son lieutenant général aux pays de Hollande (Holland), Zélande (Zeeland) et Frise (Friesland), le seigneur de Gruythuyse, chevalier, son conseiller et chambellan, et ne se composera dorénavant que de huit conseillers, à savoir Guillaume d'Alcmair, chevalier, Gerard de Assendelf, écuyer, maîtres Jehan de Halewin, Jehan Petit Pas, Loys du Chesne et Jehan de le Bouvrie, licenciées ès lois, Henry Janssoen de Wissekerke et maître Woutre Janszone de Zierikzee; d'un avocat, maître Mathijs de Grootheere; d'un procureur général maître Michiel le Sauvaige; d'un garde des registres, en même temps clerc des fiefs de Hollande, Zélande et Frise, Thierry de Zweteren; de deux secrétaires signants maître Adam de Clèves et Thierry Poes; d'un receveur des exploits, Jehan de Lodyc; de deux huissiers Guillaume Grain et Jean de la Croix, personnes dont il fixe les gages ou émoluments; d'un greffier à nommer et ne jouissant pas de gages, cet office devant être affermé au plus offrant, et de messagers à nommer par le seigneur de Gruythuyse sur avis des conseillers, et en tel nombre que besoin sera; la Chambre des Comptes est abolie et unie à celle de Brabant fixée à Bruxelles.
- --- 1463, 27 mai (N) Heynric Witte Lauwenzone, Cornelis Jan Adriaensone et Jan Claes Robeelssone, échevins de Zierikzee, font savoir que Lyevin Heynric Jacobssonssone, le boucher, comme mambour de Cateline, sa femme, a reconnu par-devant eux avoir vendu et transporté à Adriaen van Borssele, seigneur de Brigdamme, etc., la part lui compétant du chef de Catline, sa femme, dans la succession de feue Marie van Cats, en son vivant fille de Jan et femme d'Adriaen prénommé.
- --- [14]63, 18 juin, Bruges (F) Lettres du duc de Bourgogne Philippe le Bon aux conseillers Henri Magnus, lieutenant des fiefs de Brabant, Jean, seigneur de Kestergat, son maître d'hôtel, chevaliers, Jean d'Erpe alias Ostonis, prévôt de Nivelles, maître des requêtes de son hôtel, Simon de Herbais, écuyer, et maître Ambroise van Dynter, maître de la Chambre des Comptes à Bruxelles, touchant l'aide lors demandée en Brabant.
- --- 1463, 22 juin, Bruges (F) Philippe le Bon étend au duché de Luxembourg et comté de Chiny, aux comtés de Hainaut, de Hollande (Holland), de Zélande (Zeeland) et de Namur et au pays de Frise (Friesland), les ordonnances en vertu desquelles il a appliqué au trésor de l'Épargne, dans les duchés de Bourgogne, et dans les duchés de Brabant et de Limbourg et les pays d'Outre-Meuse, les droits seigneuriaux et autres recettes extraordinaires que les receveurs particuliers de ces pays devront verser entre les mains du garde de l'Epargne ou de son commis contre quittance de l'un d'eux qui servira d'acquit suffisant.
- 9784 1463, 7 juillet (N) Jan van Edingen, seigneur de Kestergat, chevalier, conseiller et maître d'hôtel du duc de Bourgogne et de Brabant Philippe le Bon, et naguères amman de Bruxelles, promet de fournir en la Chambre des Comptes à Bruxelles finissant à la Noël 1460, une attestation du chevalier Michiele van Changi, conseiller et maître d'hôtel du dit duc, et châtelain de la forteresse de Vilvorde, touchant les frais d'emprisonnement d'un nommé Peter de Volder par lui portés en compte pour 97 jours, et se montant à 19 livres de 40 gros monnaie de Flandre la livre.
- 9785 1463, en juillet (F). Margritte, veuve de Biertran Capelle, assistée de Jehan de Willonbrouc, mambour à elle livré par loi, reconnaît avoir pris en arrentement du duc de Brabant certains héritages au prix de deux muids quatre vaisseaux et trois frankars de blé par an, cens pour le paiement duquel elle constitue à titre de contre-pan, par-devant le maïeur et échevins de la cour de Philippe du Chesne, gruyer de Brabant siégeant à Loupoigne et un muid de blé par an qu'elle possède à charge des héritages de Goffinont de Chenymmont, mouvants de la dite cour.
- 9786 1463, en juillet (F) Les échevins de la ville et franchise de Genappe, font savoir que Jehan Doudelet, étant receveur du dit Genappe, a donné en arrentement perpétuel à Margritte, veuve de Biertran Capelle de Nivelles, assistée de Jehan de Willonbrouc, son mambour, 11 bonniers et demi de terre et pré situés au territoire de Bauterle et Ponteillez, au prix de deux vaisseaux et demi de blé, mesure de Nivelles, pour chaque bonnier, cens pour le paiement duquel la dite veuve avait constitué contre-pan suffisant mouvant de la cour de Loupoigne.
- 9787 1463, 18 août (N) Philippe le Bon, pour mettre fin au différend existant entre le magistrat d'Anvers et l'écoutète de cette ville et margrave du Land van Rijen, le conseiller et chevalier Jan vander Bruggen, seigneur de Blaasveld, au sujet des droits à payer, lors de leur mission comme bourgeois et bourgeoises d'Anvers, par les hommes qui habitent cette ville, sa franchise ou bien le marquisat, fixe le montant des droits que les nouveaux bourgeois et bourgeoises de chacune de ces deux catégories auront à payer à cette occasion.
- 9789 1463, 17 septembre, Hesdin (F) Philippe le Bon procède à la réorganisation de la Chambre des Comptes de Brabant, dont il augmente le ressort de juridiction en diminuant le nombre du personnel, ne retenant à gages que cinq conseillers-maîtres, nommément Ambroyse de Dynther, Pierre de Meerbeke, Felix de Hont, Clais de Vucht et Jacques Cruesinck, et un clerc à nommer ultérieurement. Par cette ordonnance, le duc déclare qu'en la dite Chambre, qui résidera à Bruxelles, lieu de son institution, auront à faire vérifier et clôturer leurs comptes les officiers de justice et les receveurs généraux et particuliers: a) des duchés de Brabant et de Limbourg, des pays d'Outre-Meuse et des terres enclavées, comme par le passé; b) des pays de Hollande (Holland), Zélande (Zeeland) et Frise (Friesland), qui précédemment s'acquittaient de cette tâche devant la Chambre des Comptes à La Haye (Den Haag), abolie depuis le 1er juillet précédent; c) des duché de Luxembourg et comtés de Chiny et de Laroche en Ardenne, duché et comtés que le duc Philippe avait tenus en engagère et dont il venait d'acquérir la propriété; fixe à 24 et à 10 gros monnaie de Flandre par jour, en sus des honneurs, droits et libertés accoutumés, les gages dont jouiront respectivement les cinq conseillers ou maîtres et le clerc après avoir prêté le serment d'usage entre les mains du chancelier de Brabant, maître Jean Lorfèvre, en déterminant de quelle manière ils auront à s'acquitter de leurs fonctions; décide la suppression définitive de la charge de conseiller-maître qui viendra à vaquer par décès ou résignation de l'un des cinq prénommés et son remplacement par un auditeur, ne jouissant que de 12 gros monnaie de Flandre par jour; supprime aussi les offices et gages des deux maîtres des ouvrages de maçonnerie et de charpenterie qu'aura à remplacer le cas échéant Claes de Vucht prénommé aux conditions à spécifier plus tard.
- 9790 1463, 11 octobre (N) Philippe le Bon, pour mettre fin au différend existant entre le magistrat d'Anvers et l'écoutète de cette ville et margrave du Land van Rijen, le conseiller et chevalier Jan vander Bruggen, seigneur de Blaasveld, au sujet des droits à payer, lors de leur mission comme bourgeois et bourgeoises d'Anvers, par les hommes qui habitent cette ville, sa franchise ou bien le marquisat, fixe le montant des droits que les nouveaux bourgeois et bourgeoises de chacune de ces deux catégories auront à payer à cette occasion.
- 9791 1463, 6 novembre, Bruges (N) Philippe le Bon à la requête de ses cousins, conseillers, chambellans et autres vassaux et hommes de fief nobles du duché de Brabant, les autorise à percevoir de leurs sujets, pendant un terme de dix ans consécutifs, une somme de 1000 rijders d'or de 50 gros monnaie de Flandre pièce par an, à charge de consacrer cette somme aux besoins exposés dans leur requête et d'en faire opérer la perception par quatre commissaires de la manière spécifiée dans le présent octroi.
- --- 1463, 16 novembre (N) Heynric Witte Lauwen sone, Heynen, Heynric Heynricxzone et Claes Jan Willemssone, échevins de Zierikzee, font savoir que par-devant eux Jan van Noordgouwe, Jacob Phillipszonssone, comme tuteur de Lysbet de Hont, fille mineure de feu Claes Willemanssone, en qualité de mambour de Lysbet, veuve de Willem Hont, sa femme, pour lui-même et pour Jacopmyne, fille mineure de Willem Hont Jacob Philipszone, d'autre part, ont déclaré avoir vendu et transporté à Adrien, seigneur de Borssele, de Brigdamme, etc., leurs parts respectives dans les biens délaissés par feue Marie van Cats, en son vivant fille de Jan et femme d'Adriaen pré-qualifié.
- --- 1463, 30 novembre (N) Les échevins de Wemelinghe font savoir qu'Aernoudt Toolmanssone, comme mambour de Philippe, fille de Jacob Philipssone, sa femme, a reconnu par-devant eux avoir vendu et transporté en toute propriété à Adriaen van Borsselle, seigneur de Brigdamme, etc., la part dévolue à Philippe précitée, sa femme, dans la succession de feue Marie van Cats, en son vivant fille de Jan et femme d'Adriaen pré-qualifié.
- --- 1463, 4 décembre (N) Aerndt Toelmanszone reconnaît avoir reçu, comme mambour de sa femme [ici non dénommée] le paiement de la part des biens échue à sa femme dans la succession de feue Marie van Cats, en son vivant fille de Jan et femme d'Adriaen van Borssele, seigneur de Brigdamme, de Duiveland, etc., part qu'il avait cédée et vendue à ce dernier.
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