Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
BE-A0521_714286_800075_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 /
AEA 224
Les archives de l'État en Belgique
2018
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0521 / AEA 224
Nom du bloc d'archives
- Commune de Rossignol. Dépôt 2011
Période
1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
Communes (P1)
Etendue inventoriée
12.90
m
Dernière cote d'inventaire
822.00
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Arlon
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 61 " Titres des droits d'usage de la commune de Rossignol dans la forêt de Chiny ", copie d'un arrêté du commissaire du Directoire près l'Administration centrale du département des Forêts et copie d'un arrêté du préfet relatifs aux droits d'usage de la commune dans la forêt nationale de Chiny. 1799/1800 (an VIII)-1802/1803 (an XI). 1 cahier
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