Inventaire des archives de la Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
BE-A0525_716503_801277_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I141
Les archives de l'État en Belgique
2019
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I141
Nom du bloc d'archives
- Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
Période
1799 - 1814
Départements (1795-1815) (N1)
NUMéROS
2272.00
Etendue inventoriée
35.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 1335 Correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse et le préfet au sujet de mesures en vue d'éviter les dégradations des chaussées occasionnées par la surcharge des voitures de transport. 29 mai 1800 - 21 septembre 1801 (9 prairial an VIII - 4e jour complémentaire an IX). 1 chemise
- 1336 Correspondance échangée entre le préfet et le Conseiller d'État chargé spécialement des Ponts et Chaussées relative aux mesures prises pour lutter contre l'empiètement de propriétaires en bordure des grandes routes. 29 mai 1800 - 7 novembre 1801 (9 prairial an VIII - 16 brumaire an X). 1 chemise
- 1341 Correspondance du préfet relative à l'exécution du décret du Conseiller d'Etat, directeur général des ponts et chaussées, du 16 juin 1808, qui excepte les transports de bois de marine de l'obligation d'usage exclusif de voitures à jantes larges sur les grandes routes. 5 juillet 1808 - 15 janvier 1811. 1 chemise
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