Communes contemporaines. Franc-Waret

Franc-Waret. Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome II, p.50-56.

BE-A0525_702020_701141_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0525 / C038
Les archives de l'État en Belgique
1973
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / C038

Nom du bloc d'archives

Communes contemporaines. Franc-Waret

Période
1800 - 1932

Rubrique
Communes (P1)

Dernière cote d'inventaire
122.00

Etendue inventoriée
1.90 m

Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur

Producteurs d'archives

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Description des séries et des éléments

I. Généralités
II. Comptabilité
III. Finances
IV. Fiscalité
- 34 Généralités, correspondance, 1859-1910. 1859-1910 1 liasse
- 35 - 38 Dépôt de l'Administration du Cadastre
- 39 - 55 Contributions et taxes communales
  - 39 Contributions directes, rôles et doubles des rôles, 1808, 1872-1893. 1808-1893 1 liasse
  - 40 Contribution personnelle, doubles des rôles, 1844-1870. 1844-1870 1 liasse
  - 41 Matrice de la contribution foncière, an VIII. 1799-1800 1 pièce
  - 42 Contribution foncière, doubles des rôles, 1844-1871. 1844-1871 1 liasse
  - 43 Doubles des rôles de la contribution foncière, de la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes, les fenêtres et le mobilier ainsi que le droit de patente, 1894-1916. 1894-1916 1 liasse
  - 44 Relevé des contribuables habitant la commune qui paient au profit de l'État : 1° une somme de 90 frs et plus en impôts directs ; 2° une somme d'au moins 20 frs du chef du droit de patente, 1898-1921. 1898-1921 1 liasse
  - 45 Droit de patente, doubles des rôles, 1846-1877. 1846-1877 1 liasse
  - 46 Registres des patentables, 1867-1870. 1867-1870 2 pièces
  - 47 État des patentables cotisés pour l'année entière, dans les rôles 1876, 1877, 1878. 1876-1878 1 pièce
  - 48 Nominations de répartiteurs de patentes, 1850-1910. 1850-1910 1 liasse
  - 49 Rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale, 1842-1915. 1842-1915 1 liasse
  - 50 Droit de barrière, route de Leuze à Sclaigneaux, chemin de Marche-les-Dames, chemin de Marchovelette, 1847-1883. 1847-1883 1 liasse
  - 51 Taxe sur le débit en détail des boissons alcooliques, 1850-1870. 1850-1870 1 liasse
  - 52 Taxe sur le tabac, doubles des rôles, 1853-1870. 1853-1870 1 liasse
  - 53 Registre des recettes et dépenses concernant l'amodiation de l'accise sur la mouture, 1826-1829. 1826-1829 1 volume
  - 54 Redevances sur les mines, 1859, 1872, 1874. 1859-1874 3 pièces
  - 55 Rôles de répartition d'un impôt communal de 325 frs, 1823-1851. 1823-1851 1 liasse
V. Population, état civil
VI. Bienfaisance
VII. Culte
VIII. Milice. Garde Civique
IX. Communications. Travaux publics
X. Agriculture
XI. Industrie
XII. Enseignement
XIII. Élections
XIV. Ordre Public
XV. Guerre 1914-1918

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