(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 2249 Lettres de Philippe le Bel, roi de France, par lesquelles il mande à Robert, comte de Flandre, de ne point opprimer ceux du Franc de Bruges. Paris, 10 mai 1309. 1309-1309 Original sur parchemin (scellé ?).
- 2250 Sauf-conduit donné par N. de Marigny, chambellan du roi, aux députés que ceux du Franc de Bruges devaient lui envoyer. Tournai, le mardi après la Sainte-Croix 1311. 1311-1311 Original en parchemin, scellé.
- 2251 Lettres du garde de la prévôté de Paris contenant les lettres de Philippe le Bel données le 4 juillet 1313 par lesquelles il fait savoir que le scel de Robert, comte de Flandre, avait ete perdu depuis quelque temps, et qu'on apportât les lettres qui avaient ete scellées de ce sceau, pour voir si elles l'avaient été par fraude, et qu'il se servirait dorenavant d'un autre scel.Le dimanche après l'octave de la Chandeleur. 1313. 1313-1313 Par copie.
- 2257 Lettres de l'empereur Maximilien et de Charles d'Autriche par lesquelles ils nomment le duc Frederic de Bavière pour avoir le gouvernement de la personne et du pays de ce prince et la première place dans les conseils après Marquerite d'Autriche. 1er février 1513. 1513-1513 Original sur parchemin.
- 2260 Lettres d'abuts donnés par Marc Laurin, seigneur de Watervliet, pour sûreté de 6 fl. de rente due à la recette générale d'Oost-Flandre. 26 février 1553. 1553-1553 Original en parchemin.
- 2261 Lettre de Geoffroy Vos, chevalier, qui mande au comtede Flandre de revitailler Ypres. Environ 1250. 1250-1250 En parchemin.
- 2263 Commission de Robert, comte de Flandre, donnée à Robert, son fils pour punier ceux de la ville de Bruges, qui s'étaient révoltés contrle lui. Vendri après Saint-A,ré, 1321. 1321-1321 Original en parchemin, scellé.
- 2265 Lettre de promesse faite par ceux de Gand d'accomplir les articles de pacification uqi leur avaient été prescrits par le duc de Bourgogne. 6 septembre 1453. 1453-1453 Original en parchemin, scellé.
- 2267 /1 Répartition des aides des villages de Wauchereu, Houcken et Wycken sous Courtrai. 18 décember 1408. 1408-1408 Minute sur papier.
- 2267 /2 Répartition des comptes des aides de la châtellenie de Courtrai. 1408. 1408-1408 Minute sur papier.
- 2268 Répartition des aides des villages ressortissant de la châtellenie de Furnes. 1408. 1408-1408 Minute en papier.
- 2269 Répartition des aides des villages ressortissant de la châtellenie d'Audenarde. 1408. 1408-1408 Minute en papier.
- 2270 Lettres sous le scel de la ville de Termonde, portant reconnaissance en faveur des bailli, gens de loi et autres de Bornhem d'une diminution dans les aides et subsides. 1386. 1386-1386 Original en parchemin, scellé.
- 2271 Rôle des dommages occasionnés par les flamands aux villes du Brabant. (S.d.). Minute sur papier.
- 2272 Inventaire des argenteries et joyaux de Marguerite, comtesse de Flandre. (S.d.). Double en parchemin.
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