Chapitre II. Registres généraux.
BE-A0510_000014_806693_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
CCRK02
Les archives de l'État en Belgique
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / CCRK02
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Période
1301-1800
Chambres des comptes (A4)
Etendue inventoriée
1530.00
m
Dernière cote d'inventaire
51728.00
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Producteurs d'archives
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Description des séries et des éléments
- 880 Volume intitulé "Instruction de la Chambre des Comptes de Lille, l'an 1380, et Supots d'icelle, jusques au 23 janvier de l'an 1667", et, au premier feuillet: "L'Institution de la Chambre des Comptes en la ville de Lille, avec les noms des présidens, maîtres ordinaires et extraordinaires, auditeurs, greffiers et huissiers d'icelle, avec le temps de leurs venues à l'office, et trespas d'iceux". 16e-17e siècle. 1 volume
- 883 Volume intitulé "Les Instructions de la Chambre des Comptes de l'Isle, du 5 octobre 1541, èclaircies par les décrets et les ordres du Gouvernement enregistrés, à la suite desdites instructions, au registre pour ce tenu à ladite Chambre, comme aussi par les articles des ordonnances et instructions pour le Conseil des Finances , relatifs aux instructions de la Chambre" 1753. 1 volume
- 918 Volume intitulé "Recoeuil particulier, tenu au comptoir de Jean De Smet, greffier de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, de plusieurs poursuictes, proccès et différents intentez et poursuiviz en Court pour la deffence et manutention des aucthoritez, jurisdiction, franchises, exemptions et aultres droicts et pouvoirs appertenant à ladicte Chambre des Comptes, avecq insertion des requestes, rescriptions et aultres pieches principalles y servies, et les debvoirs en ce renduz, depuis l'an xvjc cincquante deux en avant". 17e-18e siècle. 1 volume
- 923 Volume sans titre, contenant des pièces diverses, savoir: les Instructions de la Chambre des Comptes de 1541; le Règlement fait par les Archiducs, le 27 avril 1614; un Protocole à l'usage de la Chambre; une Note indiquant la manière dont étaient distribués les registres et archives de la Chambre; la déclaration des Fêtes observées par la Chambre; un Recueil analytique des actes insérés dans les registres de la Chambre, concernant les droits, autorités et prééminences d'icelle; des Notes sur les prestations de serment et les décès des membres de la Chambre, dans le XVIe et le XVIIe siècle, etc. Début 18e siècle. 1 volume
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