Chambres des Comptes. Registres
Chapitre II. Registres généraux.
- II. Registres généraux
- B. Département de Flandre
- 2. Instructions, organisation, prérogatives de la Chambre
- 923, Volume sans titre, contenant des pièces diverses, savoir: les Instructions de la Chambre des Comptes de 1541; le Règlement fait par les Archiducs, le 27 avril 1614; un Protocole à l'usage de la Chambre; une Note indiquant la manière dont étaient distribués les registres et archives de la Chambre; la déclaration des Fêtes observées par la Chambre; un Recueil analytique des actes insérés dans les registres de la Chambre, concernant les droits, autorités et prééminences d'icelle; des Notes sur les prestations de serment et les décès des membres de la Chambre, dans le XVIe et le XVIIe siècle, etc. Début 18e siècle. 1 volume
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
CCRK02 -
923
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