Cour féodale. Opinions et résolutions.

Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II

BE-A0541_005634_004283_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0541 / I 2/4
Het Rijksarchief in België
2001
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Identificatie van de toegang:
BE-A0541 / I 2/4

Naam archiefblok

Leenhof van Brabant. Opinies en resoluties.
Cour féodale. Opinions et résolutions.

Periode
1350 - 1794

Rubriek
Andere hoven en rechtbanken (B7)

ETENDUE INVENTORIÃ©E
5.40
m

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
60.00

Archiefbewaarplaats
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest

Archiefvormers

Leenhof van Brabant, 1430-1795

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Opinions et résolutions de la Cour féodale de Brabant
- Chapitre seizième et dernier
  - Opinions et résolutions, requêts et liasses diverses
    909 Portefeuille des années 1582-1596.
    910 Portefeuille des années 1597-1603.
    911 Portefeuille des années 1604-1610.
    912 Portefeuille des années 1611-1613.
    913 Portefeuille des années 1614 et 1615.
    914 Portefeuille des années 1616-1619.
    915 Portefeuille des années 1620-1624.
    916 Portefeuille des années 1625-1629.
    917 Portefeuille des années 1630-1635.
    918 Portefeuille des années 1636-1640.
    919 Portefeuille des années 1641-1646.
    920 Portefeuille des années 1647-1653.
    921 Portefeuille des années 1654-1657.
    922 Portefeuille des années 1658-1626.
    923 Portefeuille des années 1663-1670.
    924 Portefeuille des années 1671-1677.
    925 Portefeuille des années 1678-1685.
    926 Portefeuille des années 1686-1690.
    927 Portefeuille des années 1691-1696.
    928 Portefeuille des années 1697-1700.
    929 Portefeuille des années 1701-1709.
    930 Portefeuille des années 1710-1721.
    931 Portefeuille des années 1722-1727.
    932 Portefeuille des années 1728-1735.
    933 Portefeuille des années 1736-1742.
    934 Portefeuille des années 1753-1756.
    935 Portefeuille des années 1757-1766.
    936 Liasse comprenant les années suivantes, jusqu'en 1794.
    937 Portefeuille des années 1380-1637.
    938 Portefeuille des années 1634-1645.
    939 Portefeuille des années 1641-1685.
    940 Portefeuille des années 1685-1732.
    941 Portefeuille des années 1733-1738.
    942 Liasse comprenant des conclusions prises dans de procès, des années 1513-1533.
    943 Liasse comprenant des résolutions et décisions de la cour féodale, tant en matière de procédure que d'autres affaires, des années 1444-1773. Avec de grandes lacunes.
    944 Cahier intitulé Binnen-boeck (Livre d'intérieur). Il fait suite à la liasse qui précède et se termine au 25 décembre 1794. A la date du 24 octobre précédent, on constate que le représentant du peuple Briez autorisa la cour féodale à admettre au relief des fiefs les feudataires qui se présenteraient, aussi longtemps qu'il n'y aurait pas de loi contraire. En même temps, il invita la cour à dénommer le plus ancien des conseillers du conseil de Brabant, pour remplir provisoirement les fonctions de vice-lieutenant.
    945 Petite liasse contenant les avis de conseillers fiscaux du conseil de Brabant, consultés par la cour féodale sur les requêtes qui lui avaient été présentéees, des années 1627-1645.
    946 Liasse composée d'avis fournis à la cour féodale, tant par des avocats, que par des cours féodales subalternes et par des partie uliers, de 1730-1761.
    947 - 969 Requête présentées à la cour féodale, formant ving-trois liasse, réparties de la manière suivante :
    970 Une liasse composée de mémoires, documents et notes relatifs à la cour féodale.
    971 Pièces diverses touchant des conflits de juridiction entre la cour féodale et le conseil de Brabant, la plupart en minutes.
    972 /A États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
    972 /B États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
    973 Quelques listes et relevés d'hommes de fief ayant siégé dans des procès 18e siècle.
    974 Liste d'avocats et de procureurs de la cour féodale, de 1700-1764.
    975 Formulaires et protocoles ayant servi à la cour féodale, du dix-huitième siècle.
    976 Différents index.
    977 /A Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
    977 /B Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
    978 Pièces de comptabilité, de 1729-1795.
    979 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1701-1725.
    980 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
    980 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
    981 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
    981 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
    982 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1761-1790.
    983 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, sans indication des dates des consignations.
    983 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, sans indication des dates des consignations.
    984 /A Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
    984 /B Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
    985 Minutes d'actes de reliefs, de 1747-1771.
    986 Liasse d'actes d'arrêts sur des fiefs, de 1774-1795, plus quelques-uns de 1724-1752.
    987 Petite liasse d'actes de cassion d'arrêts sur des fiefs, dee 1662-1794.
    988 Procurations pour faire casser des arrêts de l'espèce susdite, de 1764-1794.
    989 /A Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
    989 /B Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
    990 Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
    990 /A Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
    990 /B Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
    991 Liasse composée de 188 extraits de registres de la cour féodale ayant servi de preuves dans un procès d'office du lieutenant de la cour féodale contre Marie-Françoise-Joseph-Anttoinette, née comtesse de Zirotin, Lilgenau, etc., lequel eut lieu vers 1770. Ces extraits sont accompagnés d'un index, qui est précédé d'un mémoire relatif audit procès.
    992 Une liasse composée d'extraits de registres aux reliefs de la cour féodale, du XVIIe et du XVIIIIe siècle.
    993 Petite liasse de pièces concernant les greffiers de la cour feodele et leurss employésn de 1592-1788.
    994 Liasse de papiers du greffier de la cour féodale Jean Machiels.
    995 Liasse de lettres adressées à Sébastien Van den Boom, greffier de la cour féodale, de 1698-1708.
    996 Liasse de lettres adressées au greffier Sébastien Van den Boom, fils du précédent, de 1735-1760.
    997 Liasse de lettres adressées au greffier Van Coeckerlbergh, de 1766-1784. On y ajouté un acte de partage original, passé entre ce greffier et ses frères et sœurs, devant le notaire G.-J.-B. Waersegers, à Bruxelles, le 12 juillet 1774 .
    998 Une petite liasse comprenant des notes du même greffier et de différents officiaux du greffe de la cour féodale.
    999 Une petite liasse relative aux huissiers de la cour féodale, de 1698-1789.
    1000 Une petite liasse comprenant les exploits d'huissiers, de 1681-1794.
    1001 /A Une volumineuse liasse d'affiches imprimées de ventes par décret (ventes judiciaires) de seigneuries et de biens féodaux, de 1636-1765.
    1001 /B Une volumineuse liasse d'affiches imprimées de ventes par décret (ventes judiciaires) de seigneuries et de biens féodaux, de 1636-1765.
    1002 Liasse contenant des documents relatifs à différentes seigneuries, savoir : Aiseau, Dormael, Grobbendonck, Hemixem, Hooghstraeten, Hooghvorst, L'Écluse, Leemde, Lutéal, Monsen, Oplinter, Pamel, Sombreffe et Westerloo.
    1003 Dossier concernant les seigneuris d'Argenteau et d'Hermalle. Il comprend des documents du XVIIe et du XVIII siècle.
    1004 Une petite liasse concernant la seigneurie de Bonheyden. Les pièces sont de 1701.
    1005 Dossier concernant la terre de Gaesbeek. Il se compose de documents divers.
    1006 Petite liasse relative à la terre de Herstal. Elle renferme un manifeste du roi de Prusse, daté de Wesel, le 11 septembre 1740, contre le prince-évêque de Liège, qui reevendiquait la suzrainté de la terre de Herstal. Après avoir exposé ses griefs, le roi ajoute que c'est à regret qu'il a dû occuper militairement Herstal, où l'évêque avait fomenté la rébellion. Avec ce manifeste se trouve la réponse de l'évêque. (Deux imprimés in-4°, Liège, 1740, celui du roi de Prusse étant une réimpression.).
    1007/A - 1007/C Volumineuze liasse concernant le comté de Meghem.
    1008 Petite liasse touchant les seigneuries de Kerpen et de Lommersum.
    1009 Mémoire fourni au marquis de Laverne, lieutenant de la cour féodale, touchant la seigneurie de Lillo et Zuytlant et le dyckgraefschap de Lillo (Sans date ni signature. Vers 1753.) Il s'agit du relief de laditeseigneurie, dont la possession était contestée entre l'abbaye de Saint-Michel, à Anvers, et la demoiselle Marie Travers, descendante de Pierre Vanden Daele, siegneur de Lillo, qui émigra aux îles Canaries, vers le milieu du XVIIe siècle.
    1010 Petite liasse touchant la seineurie 'S Gravenwezel.
    1011 Un cahier étant une "Liste de terre franches de la jurisdiction du Roy, situées de pardçà.".
    1012 Un cahier étant un relevé des fiefs du duché de Brabant, situés au pays d'Outre-Meuse.
    1013 Une "Liste des signeuries vendues par S.M., aiant fait partie du territoire de Malines, fief du duc de Brabant, ensuite des conditions de vente générale." (1643-1650.
    1014 - 1022 Neuf liasses d'actes de toute nature, tant en copies authentiques qu'en copies simples.
    1023 - 1036 Quatorze liasses d'actes de toute nature, écrits sur parchemin.
    1037 Documents relatifs aux fiefs du duché de Brabant (copie, XVIIIe s. ancien B.R., manuscritss, I/12377).
    1038 Ordonnance de Charles Quint du 19 octobre 1520 concernant les fiefs (copie, voir original aux AGR, chartes de Brabant; ancien BR/, manuscrits, II/5228).
    1038 bis Tableau histrorique et chronologique de la cour des fiefs de Brabant et des archives etabli par le conçeiller Van Coeckelbergh, fin, XVIIIe s.

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