Inventaire des archives de la Commune de Noville-les-Bois (1812-1980). Dépôt 2016 / V. Horge
- 41 Tableau statistique du personnel communal autre que le personnel enseignant au 1er juillet 1966. 1966.
- 42 Dossier relatif au recrutement d'un nouveau receveur communal succédant à Fronville, décédé. 1924-1927.
- 46 Alfred Ronvaux, 1946-1972.
- 47 Marcel Bodart, 1971-1976.
- 48 Camille Maguigny, 1947-1969.
- 49 Robert Grégoire, 1963-1975.
- 45 Dossier personnel de Raymond Savinien, secrétaire communal. 1949-1974.
- 44 Dossier personnel de Georges Matagne, receveur régional. 1949-1976.
- 43 Dossier relatif à la fixation du traitement et du pécule de vacances du secrétaire, du garde champêtre et du cantonnier-fossoyeur. 1949-1955, 1977.
- 50 Dossier relatif à l'engagement de deux ouvriers temporaires de voirie comme aides du cantonnier. 1963-1969.
- 51 Limites. 1876, 1967.
- 52 Plan des emprises et rétrocession. [2e moitié du XXe siècle].
- 53 Correspondance relative à la confection d'un nouveau plan. 1963-1964.
- 54 Brouillon du sommier des biens. 1958.
- 55 Dossier relatif à la location d'une partie de l'immeuble de l'administration des postes par la commune. 1973-1975.
- 56 Acte d'échange d'un terrain de 41 perches et 19 aunes de terrains situés à Noville-les-Bois et appartenant au Marquis de Croix contre 65 perches de terrains servant au chemin allant de Noville-les-Bois à Franc- Waret appartenant à la commune. 1832.
- 57 Plans géométriques d'un terrain de 10 perches 68 aunes appartenant à Jean Joseph Paye contre un terrain de 14 perches 18 aunes appartenant au Marquis de Croix, tous deux sis au lieu-dit " La Tour Gobin ". 1836.
- 58 Dossier relatif à la vente des parcelles cadastrées section A n° 15 et 16 et section n° 479 de culture en vue de l'amortissement de deux emprunts. 1851.
- 59 Actes notariés portant sur la vente et des échanges de divers terrains appartenant à la commune. 1851-1886.
- 60 Évaluations de divers sentiers et excédents de chemins reconnus inutiles et plans afférents à la demande d'aliénation de ces terrains. 1862-1864.
774 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 39