III_XXV_Comptes des droits des sceaux
- 20614 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20615 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20616 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20617 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20618 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20619 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20620 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20621 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20622 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20623 Compte, rendu par Antoine Hulet, receveur des sceaux ordinaire et réservé, des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, ensuite du tarif décrété le 14 septembre 1767, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20624 Journaux des droits des sceaux ordinaire et reserve. 1784-1787.
- 20637 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20638 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20639 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20640 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20641 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20642 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20643 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20644 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
- 20645 Compte, rendu par Jean-Baptiste Van Erp, au nom de Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, audiencier, etc.
481 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 25