III_XXV_Comptes des droits des sceaux
- 20594 Compte, rendu par François-Gaston Cuvelier, conseiller, premier secrétaire, audiencier et garde des chartes des Pays-Bas, des droits et émoluments des sceaux.
- 20595 Compte, rendu par François-Gaston Cuvelier, conseiller, premier secrétaire, audiencier et garde des chartes des Pays-Bas, des droits et émoluments des sceaux.
- 20596 Compte, rendu par François-Gaston Cuvelier, conseiller, premier secrétaire, audiencier et garde des chartes des Pays-Bas, des droits et émoluments des sceaux.
- 20597 Compte, rendu par François-Gaston Cuvelier, conseiller, premier secrétaire, audiencier et garde des chartes des Pays-Bas, des droits et émoluments des sceaux.
- 20598 Compte, rendu par François-Gaston Cuvelier, conseiller, premier secrétaire, audiencier et garde des chartes des Pays-Bas, des droits et émoluments des sceaux.
- 20599 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20600 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20601 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20602 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20603 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20604 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20605 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20606 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20607 Compte, rendu par Charles-Henri Cosqui, secrétaire, premier official de l'audience, commis à la charge d'audiencier par décret de l'empereur du 14 mai 1736.
- 20608 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20609 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20610 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20611 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20612 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
- 20613 Comptes, rendu par Guillaume de Rons, receveur des droits du sceau en Brabant, commis, en l'absence du secrétaire Cosqui, par acte du 16 juillet 1753, à la recette des droits et émoluments des sceaux ordinaire et réservé, et des droits de l'audiencier, des officiaux et du messager de l'audience.
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