Inventaire des archives de la commune de Franc-Waret : Dépôt 2016 (1783-1976 (1979))
- 613 Testament de l'abbé Renauld, curé de Franc-Waret, et exécution par le curé de Marchovelette pour des dons de draps, chemises et autres objets. 1879.
- 614 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19 mai 1892 relatif à l'approbation de diverses demandes de la Fabrique. 1892.
- 615 Correspondance relative à la réparation de la cloche de l'église Saint-Rémi. 1937-1938.
- 616 Extraits du registre aux délibérations du Conseil de Fabrique concernant des demandes de crédits spéciaux à faire approuver par la commune. 1948-1964.
- 617 Dossier relatif au chauffage de l'église. 1959-1960.
- 618 Procès-verbal de la séance du Conseil de Fabrique relatif au renouvellement de la grande moitié de ses membres. 6 avril 1969.
- 619 Dossier relatif à l'aliénation d'une parcelle de terre se trouvant sur la commune de Noville-les-Bois. 1969.
- 1 1841-1867.
- 2 1868-1934.
- 3 1896-1919.
- 4 1940-1955.
- 5 Rapports sur l'administration et la situation des affaires de la commune. 1958-1961.
- 6 Répertoires des actes. 1807-1895.
- 7 Registre pour l'inscription des publications et des procès-verbaux d'enquêtes de commodo et incommodo. 1957-1962.
- 8 1956-1959.
- 9 1959-1976.
- 10 Dossier relatif à la délimitation de la commune. 1783-1821.
- 11 Dossier relatif à la délimitation du chemin n° 4 avec la commune de Marchovelette et les discordances entre les atlas des deux communes. 1812, 1909.
- 12 Dossier relatif au changement d'armoiries de la commune de Mozet transmis en vue du projet de modification de celles de Franc-Waret. 1955.
- 13 Rapport envoyé par la commune au Ministère de l'Intérieur en vue de terminer l'élaboration d'un nouveau système de reclassement des communes et lettre afférente. 1955.
626 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 32