Inventaire des archives des officiers comptables dans le duché de Luxembourg et le comté de Chiny, 1408-1795
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BE-A0521_701869_701023_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 /
AEA 015
Das Staatsarchiv in Belgien
1980
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 015
Naam archiefblok
- Officiers comptables dans le duché de Luxembourg et le comté de Chiny
Periode
1408 - 1795
Regionale und domaniale Steuerverwaltungsorgane (C4)
ETENDUE INVENTORIéE
13.90
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
876.00
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon
Archiefvormers
- Receveurs généraux du duché de Luxembourg et du comté de Chiny, ? - 1795
- Receveurs de la Terre d'Agimont, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Prévôté d'Arlon, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Prévôté de Bastogne, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Seigneurie et Prévôté de Bologne, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Châtellenie de Chauvency-le-Château, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de Chiny, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Terre de Durbuy, ? - 1795
- Receveurs des Domaines d'Etalle, 800 - 1795
- Receveurs des Domaines du Comté de La Roche, ? - 1795
- Receveurs des Domaines de la Ville et Prévôté de Marche-en-Famenne, ? - 1795
- Receveurs des Domaines d'Orchimont, ? - 1795
- Receveurs des Domaines des Prévôtés de Virton et de Saint-Mard, ? - 1795
- Prévôté d'Arlon, XVe siècle - 1796
- Gouverneur de la Forteresse de Luxembourg, Milieu du XIXe siècle - 1795
- Justice de Durbuy, Milieu du XVIe siècle - 1795
- Receveur des Domaines de Vianden, Milieu du XVIe siècle - 1795
- Commissaire général du Camp de Sa Majesté, Milieu du XVIe siècle - 1795
- Prévôté de Bastogne, XVe siècle - 1795
- Prévôté de Chiny, XVe siècle - 1795
- Prévôté de Damvillers, XVe siècle - 1795
- Prévôts et mayeurs de Marche-en-Famenne, XVe siècle - 1795
- Prévôté de Virton et de Saint-Mard, XVe siècle - 1795
- États de Luxembourg, [2e moitié XVe] - [fin XVIIIe siècle]
- de Bande, Jacques (mayeur de Marche), Fin du XVIe - Début du XVIIe siècle
- Receveur des Droits d'Entrée et de Sortie de Neufchâteau, XVIIe siècle
- Contrôleur des Confiscations de Marchandises saisies dans le Duché de Luxembourg, XVIIe siècle - 1795
- Administrateurs des Biens provenant des anciens Collèges des Jésuites dans le Duché de Luxembourg, 1773 - 1795
- Administrateurs des Biens provenant des Prieurés et Couvents supprimés en 1783 dans le Duché de Luxembourg, 1783 - 1795
- Administrateurs des Biens de la Maison des Trinitaires à Bastogne, 1783 - 1795
- Administrateurs des Biens du Prieuré Sainte-Catherine des Chanoines du Val-des-Ecoliers à Houffalize, 1783 - 1795
- Administrateurs des Biens de l'ancien Prieuré des Dominicaines à Marienthal, 1783 - 1795
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexe
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 336 Déclarations par devant la justice de Marche des dépenses faites par plusieurs bourgeois pour la réparation de leur maison s.d. (début du XVe siècle). 1401-1450 Fragment d'un registre (14 feuillets)
- 337 " Relation que faict Françoy de Cassal, recepveur du domaine au quartier de Marche-en-Famine de ce qu'il a négocié au faict de son office par charge de Messeigneurs les président de la Chambre des Comptes... ". Rapport du receveur concernant les droits de winage, les fours banaux, les abrocages et tonlieux, les moulins et les droits d'usage 1612-1613. 1612-1613 1 cahier
- 339 Autorisation prise à la délibération du Conseil Royal du Gouvernement, accordant à Clément Plomteux, ancien bourgmestre de Liège, d'acquérir de la baronne douairière de Goër de Forest, la terre de Champlon-Famenne. Cette seigneurie n'étant pas limitrophe de la province, ne tombe pas sous l'application de l'édit de 1730. Dossier transmis à la Chambre des Comptes 1789. 1730-1789 1 liasse
- 343 Greffe de la judicature des droits et domaines de S.M. au département de Marche 1793. 1793-1793 1 pièce
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