Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 95, Le serment de l'arbalète à Bruxelles, suppliants c. Le noble chef serment de l'arbalète de Brabant et du pays de Malines (Mechelen), à Louvain (Leuven), rescribents. Demande du suppliant d'être maintenu dans le privilège d'accorder des statuts et des règlements aux serments du quartier de Bruxelles, 1738.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 36/5 -
95