Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 760, Dossiers 444 à 466 :
Subitems
- 1, 444. Impôts. Enclaves du Tournaisis et de la châtellenie de Lille. Saint-Amand et dépendances. Contestations. 1717.
- 2, 445. Impôts courants du Tournaisis. Fermage. 1595.
- 3, 446. Assiette de taille à Bléharies. 1699.
- 4, 447. Assiette de taille. Contingent des localités. 1689.
- 5, 448. Réquisitions de blé pour être vendu au marché public de Tournai. vendémiaire an III (sept.-oct. 1794).
- 6, 449. Droit de barrière à Ramecroix. Impôts sur les vins, brandevins, bières. 1777.
- 7, 450. Fixation de la solde des recrues. 1778.
- 8, 451. Réquisition de chariots, paille, pionniers. 1707-1787.
- 9, 452. Requête des filles de l'école Saint-Charles à Ère, instruisant gratuitement les filles, pour ériger une brasserie dans leur maison. 1733.
- 10, 453. Touchant le chemin de Pont-à-Wasmes. 1607.
- 11, 454. Contributions à Béclers. Exemption prétendue pour Louis-Udalric d'Haudion, seigneur de Ghibrechies. 1674.
- 12, 455. Écluses. Attestation des compagnons treilleurs attachés aux écluses du trou d'Antoing, touchant l'écluse dite "machine" de Tournai. 1735.
- 13, 456. Impôts mis pour payer les aides. 1543-1577.
- 14, 457. L'abbaye de Saint-Mard donne à bail la maison, cense, etc. de Bouchegnies. 1730. Prisée des arbres de cette propriété en 1768. 1730-1768.
- 15, 458. Impositions à Helchin. 1690-1694.
- 16, 459. Impôts sur le tabac à Saint-Amand. 1669.
- 17, 460. Villages imposés en fourrage. 1707.
- 18, 461. Dépens soutenus par les manats des Sarts de Flines pour la garnison de lacompagnie de M. Collins, arrivé à Mortagne le 19 novembre 1629. 19 novembre 1629.
- 19, 462. Pionniers employés à restaurer la citadelle de Tournai. 1668.
- 20, 463. Manque.
- 21, 464. Villages du Tournaisis enclavés en partie dans la châtellenie de Courtrai, au point de vue des droits d'impôts sur les eaux-de-vie, etc.. 18ème s..
- 22, 465. Dommages de guerre à Mortagne (compagnie de cavalerie du marquis de Lespinart, etc.). 1632.
- 23, 466. Logement des gens de guerre, fourniture de fourrages, etc. à Tournai. 1660.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
760