Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 759, Dossiers 421 à 443 :
Subitems
- 1, 421. Concernant le personnel de la judicature des commis aux tailles et impôts. 1721.
- 2, 422. Maladies épidémiques. Dysenterie bilieuse à Wasmes. 1783.
- 3, 423. Ordonnances des États concernant les impôts sur les vins, bières, eaux-de-vie et tabacs. 1741.
- 4, 424. Dénombrement des bonniers de la seigneurie de Laplaigne, Sin et Lhommoy. 1591.
- 5, 425. Réduction des impositions sur les fonds de la commune de Flines-lez-Mortagne. 1780-1781.
- 6, 426. Affaires militaires. Communications entre le magistrat de Tournai et les députés des États, concernant les frais de guerre, logements militaires, levées d'hommes, etc.. 1645.
- 7, 427. Compte du métier des tisserands de toile et serviettes de la ville de Tournai. 1737-1738.
- 8, 428. État des terres abandonnées ou en friche à Autryve. 18ème s..
- 9, 429. État des terres abandonnées ou en friche dans la mairie de Bruille-lez-Tournai. 18ème s..
- 10, 430. Projet de liquidation concernant le produit de l'entreprise de la route d'Ath à Tournai. 1758-1766.
- 11, 431. Projet de liquidation entre le magistrat de Tournai et les États concernant le produit des barrières. 1744-1764.
- 12, 432. Déclaration des biens, censes, etc. à Willemeau, possession de l'abbaye de Saint-Amand. 1591.
- 13, 433. Protestation d'un membre des États contre certaines allocations, etc.. 1720.
- 14, 434. Visite des chemins, rieux et fossés à Quatrechin. 1639-1704.
- 15, 435. Concernant le payement des tailles à Saint-Amand. 1664.
- 16, 436. Frais de guerre et contributions à Velaines (Hainaut), Thieulain, Pottes, Ramegnies, Thimougies, Tourpes, Thumaide. 1677-1678.
- 17, 437. Frais de logement des recruteurs à Wiers. 1782-1783.
- 18, 438. Terres franches. Abus dans la vente des eaux-de-vie, vin et tabac; cantines. après 1720.
- 19, 439. Aides et subsides payés aux États généraux. Réclamations. Impôts dans le Tournaisis et terres franches. 1726.
- 20, 440. Concernant le sieur Cambier, trésorier des États. 1731.
- 21, 441. Fixation du contingent des communes dans l'établissement des aides. Cahier des bonniers de Montroeul, Audemez, Callenelle. 1643-1667.
- 22, 442. Réquisitions militaires (régime français). Trou d'Antoing. 1629-1700.
- 23, 443. Cahier de deux vingtièmes de Havinnes. 1604.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
759