Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 743, Dossiers 77 à 93 :
Subitems
- 1, 77. Aides et subsides. Contribution des écclésiastiques et des nobles. Abbayes de Saint-Martin et de Saint-Amand. 1575-1604.
- 2, 78. Travaux à l'Hôtel des États. Conventions avec l'évêque de Tournai. 1717.
- 3, 79. Concernant les rentes dues par les États. Contingent de Saint-Amand et Mortagne. 1706.
- 4, 80. Manque.
- 5, 81. Manque.
- 6, 82. Culture du tabac. Procès-verbal de carence des gens de loi d'Esquelmes. 1756.
- 7, 83. Droits de barrière. Exemption des voitures de poste revenant à vide. 1771.
- 8, 84. Manque.
- 9, 85. Manque.
- 10, 86. Révolution brabançonne. Secours aux patriotes volontaires. Mémoires. Relation de combats, etc.. 1790.
- 11, 87. Manque.
- 12, 88. Dégâts commis par les troupes à Saint-Amand. 1706.
- 13, 89. Fragments de comptes d'une institution religieuse (abbaye ?). 1770-1772.
- 14, 90. Constitution de rentes viagères. 1706-1710.
- 15, 91. Fondation des demoiselles Manarre pour payer les bourses et pensions de cinq écoliers et sept filles. Revenus et charges. 1714.
- 16, 92-93. Mendicité. Résumé d'ordonnances. Entretien des pauvres. Changements de domicile. 1734-1789.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
743