Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série domaines. Aarschot-Rotselaar et Bierbeek-Heverlee

Archives du Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "domaines": Aarschot-Rotselaar et Bierbeek-Heverlee / C. de Moreau de Gerbehaye

Archiefbeschrijving

PARTIE PRÉLIMINAIRE.
- I. L'ENSEMBLE DES DOMAINES SIS AU DUCHÉ D'AARSCHOT.
  - A. Titres, actes et contrats divers.
    - 2. Obligations contractuelles (3).
      - 2 - 17, Constitutions de rentres "pasives" assignées sur l'ensemble des recettes (4) :
        
        16, Constitution d'une rente au capitale de 20 000 florins, argent de change, au profit de Jean Joseph Vecquemans, baron de la Verre, assignée sur le duché, 18 janvier 1715. 1 pièce. La 7918/1.

((3) D'autres titres et documents relatifs aux rentes assignées sur les biens ducaux gérés par l'ensemble des recettes du duché d'Arschot sont également conservés dans Louvain, UNIVERSITEITSARCHIEF, Kasteel van Arenberg te Heverlee, 880 (anc. F.122) (Pièces relatives à dens rentes assignées sur des fonds appartenant au duc d'Aarschot, 1664-1748) et 2492-2496 (Rentes diverses sur le duché, 1532-1761). Voir aussi A.G.R., Archives de la famillede Lalaing, 898 (Rente à charge du duché d'Aarschot, [après 1656]). (4) Chaque dossier comporte également un inventaire des pièces conservées, numérotées pour la plupart, ainsi qu'un historique de la transmission des titres.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - I 278 - 16

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