Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série domaines. Aarschot-Rotselaar et Bierbeek-Heverlee

Archives du Palais d'Arenberg à Bruxelles. Série "domaines": Aarschot-Rotselaar et Bierbeek-Heverlee / C. de Moreau de Gerbehaye

Archiefbeschrijving

PARTIE PRÉLIMINAIRE.
- I. L'ENSEMBLE DES DOMAINES SIS AU DUCHÉ D'AARSCHOT.
  - A. Titres, actes et contrats divers.
    - 2. Obligations contractuelles (3).
      - 2 - 17, Constitutions de rentres "pasives" assignées sur l'ensemble des recettes (4) :
        
        15, Parts des comtes d'Yve, vicomtes de Bavay (24) (22 500 florins), et de la famille de Charles Louis Van der Stocken, juge au tribunal de première instance de Mons (7 500 florins), dans la rente au capital de 100 000 florins, arggent de change, créée par Marie Henriette, marquise del Caretto, etc., au profit de Jean Jospeh Vecquemans, seigneur de la Verre, à charge du domiane du duché le 22 janvier 1706 et remboursées respectivement 18 du duché le 22 janvier 1706 et remboursées respectiement 18 février 1869 et le 22 juillet 1903, 1804-1903. 1 liasse. La 8497 (25).

((3) D'autres titres et documents relatifs aux rentes assignées sur les biens ducaux gérés par l'ensemble des recettes du duché d'Arschot sont également conservés dans Louvain, UNIVERSITEITSARCHIEF, Kasteel van Arenberg te Heverlee, 880 (anc. F.122) (Pièces relatives à dens rentes assignées sur des fonds appartenant au duc d'Aarschot, 1664-1748) et 2492-2496 (Rentes diverses sur le duché, 1532-1761). Voir aussi A.G.R., Archives de la famillede Lalaing, 898 (Rente à charge du duché d'Aarschot, [après 1656]). (4) Chaque dossier comporte également un inventaire des pièces conservées, numérotées pour la plupart, ainsi qu'un historique de la transmission des titres. (24) Descendants de Philippe Antoine René d'Yve, baron d'Ostiche et vicomte de Bavay, et de sa seconde épouse, Anné Thérèse Vecquemans, fille de jean Joseph. Le titre de comte d'Yve, remontant à 1816, a été suivi de celui de marquis en 1822. (25) Anciennes cotes :Rente ancienne. Tableau Arschot, farde n° 3 ; Rentes passives n° 239.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - I 278 - 15

Vorige (nr 14) | Volgende (nr 16)