Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes / - In : Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes 1814-1815 et du gouvernement de la province d
- 61 Dossier relatif au budget du bureau des travaux publics pour 1814, septembre - décembre 1814., 1814-1814
- 62 Dossier relatif aux renseignements demandés par l'Intendant au sujet de l'organisation de la navigation sur l'Escaut à Tournai, la Dendre, la Haine et la Sambre sous les gouvernements autrichien puis français et de son personnel, en vue de la mise en place d'une nouvelle organisation, mai 1814 - février 1815 (1)., 1814-1815
- 63 Mémoire sur le transit du charbon de terre à Condé et Mémoire sur le droit de navigation qui se lève dans le département de Jemappes, rédigés par des marchands et extracteurs de charbon de la région de Mons, adressés par l'Intendant au Gouverneur général de la Belgique, 7-10 juin 1814., 1814-1814
- 64 Pièces de correspondance entre le Gouverneur général de la Belgique, l'Intendant, le receveur principal des douanes et le directeur de l'Enregistrement et du Domaine relative à la perception d'un droit de navigation sur les rivières et canaux qui traversent le département, mai 1814 - janvier 1815., 1814-1815
- 65 Correspondance entre le Commissariat général de l'Intérieur et l'Intendant relative au paiement des travaux du canal de Mons à Condé effectués par l'entrepreneur Augustin Honnorez, novembre 1814 - mars 1815., 1814-1815
- 66 Correspondance entre l'Intendant et le commissariat général de l'Intérieur relative au suivi des travaux d'achèvement du canal, mai 1814 - août 1815 (1)., 1814-1815
- 67 Correspondance entre l'Intendant et les autorités françaises au sujet de la perception d'une taxe d'entrée sur le charbon en provenance des territoires belges, novembre 1814 - janvier 1815 (1)., 1814-1815
- 68 Contestation entre Alexandre Legrand-Gossart et François Sapin, marchand de charbon, domiciliés à Jemappes, au sujet de la libre circulation sur un chemin de halage, août 1810 - novembre 1814 (2)., 1810-1814
- 69 Demande d'Ambroise Clément-Berlémont, la veuve Brouwet, Louis Abrassart, J. Thierry relative à la construction d'un entrepôt sur un terrain longeant le canal dans le bassin de Saint-Ghislain, octobre - novembre 1814., 1814-1814
- 70 Autorisations délivrées aux dénommés Ambroise Clément-Berlémont, négociant domicilié à Saint-Ghislain, François Sapin, Joseph Algrain, J. Dupois-Recq, Pierre-Ignace Leleux, cultivateur et négociant à Saint-Ghislain, de déposer du charbon sur la digue du canal, octobre - décembre 1814., 1814-1814
- 71 Demande d'Alexandre Legrand-Gossart et Gantois-Gendebien relative à la construction d'un entrepôt sur un terrain qu'ils louent à la commune de Jemappes, décembre 1814 - janvier 1815., 1814-1815
- 72 Demande de Jacques Sapin, marchand, domicilié à Jemappes, relative à la construction d'un entrepôt de charbon sur un terrain situé sur la rive droite du canal, décembre 1814 - février 1815., 1814-1815
- 73 Demande de Pierre-Joseph Fontaine-Spitaels relative à l'aménagement de terres en amont de l'écluse de Jemappes, septembre 1814 - mars 1815., 1814-1815
- 74 Demandes relatives à l'éloignement des contrefossés du canal en vue de la création d'entrepôts, octobre 1814 - octobre 1815 (2)., 1814-1815
- 75 Demande de J.-H. Deghilage, domicilié à Mons, relative à la réparation de la digue du canal, juin 1814 - décembre 1815 (2)., 1814-1815
- 76 Demande d'Alexis-Joseph Caroy, propriétaire d'une blanchisserie à Jemappes, relative à l'établissement d'une communication entre celle-ci et le village, décembre 1814 - janvier 1816., 1814-1816
- 77 Dossier relatif à la réclamation du maire de Saint-Ghislain suite aux inondations continuelles des rives du canal, avril - juin 1815., 1815-1815
- 78 Janvier 1814 - février 1815., 1814-1815
- 79 Janvier 1815 - mars 1816., 1815-1816
- 80 Dossier concernant une plainte adressée à l'Intendant à charge d'Emmanuel Bombeke, sergent d'eau pour la navigation de la Dendre, domicilié à Ath, juillet - août 1814., 1814-1814
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