Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes / - In : Inventaire des archives de l'intendance du département de Jemappes 1814-1815 et du gouvernement de la province d
- 21 Instructions du Commissariat général de l'Intérieur relatives à la régularisation des octrois, aux réquisitions et à la comptabilité communale, août 1814 - juillet 1815., 1814-1815
- 22 Correspondance entre l'Intendant et les sous-intendants relative au cautionnement des notaires et huissiers des trois arrondissements, avril 1814 - février 1816., 1814-1816
- 23 Correspondance entre l'Intendant et les sous-intendants relative à l'installation et au fonctionnement des bureaux de garantie des ouvrages et matières d'or et d'argent, avril 1814 - août 1815 (1)., 1814-1815
- 24 Arrondissement de Charleroi, mai 1814., 1814-1814
- 25 Arrondissement de Mons, mai 1814., 1814-1814
- 26 Arrondissement de Tournai, juin 1814., 1814-1814
- 27 Correspondance entre l'Intendant et le Directeur de l'Enregistrement et des Domaines du département relative à des requêtes adressées par des particuliers au sujet de biens domaniaux, août 1814 - novembre 1815., 1814-1815
- 28 Dossier relatif à des cas d'acquéreurs de biens nationaux déchus pour défaut de paiement, 18 février - 28 novembre 1815., 1815-1815
- 29 Correspondance entre le receveur principal des douanes à Tournai, Lahure, ancien sous-préfet, et le sous-intendant de l'arrondissement de Tournai, le comte de Béthune, au sujet de l'occupation de l'ancien hôtel de la sous-préfecture à Tournai, juillet 1814., 1814-1814
- 30 Correspondance relative aux réquisitions qui auraient été imposées aux communes par les autorités militaires françaises depuis la prise de possession de la Belgique par les puissances alliées, avril - mai 1814., 1814-1814
- 31 Correspondance relative à la prestation de serment de fidélité et d'obéissance aux hautes puissances alliées exigée des fonctionnaires, mai 1814., 1814-1814
- 32 Correspondance relative à des individus réputés dangereux ou considérés comme des agents bonapartistes, juin-juillet 1814., 1814-1814
- 33 Correspondance entre le Commissariat général de l'Intérieur et l'Intendant relative à la naturalisation des individus nés Français, octobre 1814 - mai 1816., 1814-1816
- 34 Tableaux nominatifs des individus nés Français et résidant d.
- 35 Dossier relatif aux Français non naturalisés exerçant des fonctions dans l'administration du département, avril 1815 (1)., 1815-1815
- 36 Dossier relatif aux fournitures (vivres, fourrages, bêtes à cornes et boissons) livrées par les communes aux magasins de Charleroi, Fontaine-l'Évêque et Fleurus, pour l'entretien de l'armée prussienne, suite aux réquisitions ordonnées par l'Intendant du département (1), mai 1815., 1815-1815
- 37 Relevés des bons et de l'importance numérique des troupes prussiennes logées et nourries par les habitants de communes de l'arrondissement de Charleroi, avril - juillet 1815., 1815-1815
- 38 Correspondance entre le Commissaire Général de la Justice, l'Intendant et les sous-intendants relative à la nomination des commissaires de police dans les villes de Charleroi, Jumet, Mons et Tournai, mars - octobre 1814., 1814-1814
- 39 Correspondance entre le Commissariat général de l'Intérieur, l'Intendant et les sous-intendants relative à l'autorisation de représentations théâtrales et de spectacles, juillet 1814 - février 1815., 1814-1815
- 40 Dossier relatif aux lieux de casernement de la gendarmerie impériale, juillet 1813 - mars 1815., 1813-1815
113 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 6