Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
- 9 /7 7° Liste des personnes jugées passibles d'amendes par l'assemblée du Corps équestre, sans date 1823., 1823-1823
- 9 /8 8° Liste de présence pour la session de 1823., 1823-1823
- 9 /9 9° Mission du Conseil suprême de noblesse par laquelle il demande au président un rapport sur la dernière session. La Haye, 25 juin 1823 (en hollandais)., 1823-1823
- 9 /10 10° Lettre par laquelle le secrétaire du Conseil suprême de noblesse envoie au président copie d'un décret royal du 30 octobre 1823, n° 88 concernant l'admission au corps équestre de Mr. Dellafaille Paffenrode. La Haye, 4 novembre 1823. (Le décret royal n'y est pas joint)., 1823-1823
- 10 /1 1° Lettre du secrétaire de l'ordre par laquelle il demande à Mr. OsyKnyff à lui envoyer ses pièces pour être admis au Corps équestre. Anvers, le 17 mars 1824 (en hollandais)., 1824-1824
- 10 /2 2° Lettre d'excuse de Mr. Dellaf aille-Paeffenrode. I1 répond aussi à la demande lui faite par le président et le secrétaire de l'Ordre concernant ses pièces d'admission. Bruxelles, le 28 mai 1824 (en hollandais)., 1824-1824
- 10 /3 3° Demande de Mr. Em. P.L.J. Cuylen, tendant à être admis à l'ordre équestre, sans date. (sans pièces à l'appui)., 1824-1824
- 10 /4 4° Lettres d'excuses de MM. Em. Goubau de Bergeyck, L. de Wellens duc d'Ursel, C. de Spoelberch, A. de Vaernewyck, chevalier van Ertborn, van der 't Gracht, J.P. Cuylen van 't Goor, P.J.J. de Bosschaert de Bouwel., 1824-1824
- 10 /5 5° Ordre du jour de la séance du ler juin 1824. (en hollandais)., 1824-1824
- 10 /6 6° Rapport fait sur l'admission de Mr. Em. P.L.F. Cuylen, comme membre de l'ordre équestre, fait le premier juin 1824., 1824-1824
- 10 /7 7° Projet de pétition adressée au roi pour obtenir la modification de l'art. 3 du règlement de l'ordre équestre de la province touchant la nomination des experts qui doivent taxer les biens des personnes qui veulent être admises à l'ordre (s.d. en hollandais)., 1824-1824
- 10 /8 8° Copie authentique de l'arrêté royal daté de Bruxelles, 14 novembre 1824, N° 81, par lequel le roi statue sur la demande précédente et ordonne que les experts seront nommés par l'ordre équestre (en hollandais)., 1824-1824
- 11 /1 1° Lettre d'excuses de MM. Ch.J.J. de Bosschaert, Ls de Wellens, A. de Vaernewyck, Philippe L.B. Vermoelen, baron de Steenhault, G.F. de Bai llet., 1825-1825
- 11 /2 2° Liste des membres du corps équestre qui font partie des Etats députés depuis 1823, 1824 et 1825., 1823-1825
- 11 /3 3° Projet d'une lettre au baron van der Stegen par laquelle le président lui envoie un exemplaire du règlement du corps équestre afin qu'il s'y conforme pour son admission. Anvers, septembre 1825 (en hollandais)., 1825-1825
- 11 /4 4° Deux comptes de dépenses des années 1824 et 1825., 1824-1825
- 12 /1 1° Lettre concernant la demande d'admission de M. Constant-Joseph Henri Moretus, comme membre de l'ordre équestre. Anvers, 13 avril 1826 (en français). A,cette lettre se trouvent joints une expertise de ses biens, et une pièce contenant des extraits d'actes d'état-civil., 1826-1826
- 12 /2 2° Lettre par laquelle le baron van der Stegen demande au président de l'ordre d'envoyer à Putte, les experts qu'il désignera pour l'expertise de ses biens. Louvain, le 10 mai 1826., 1826-1826
- 12 /3 3° Missive du gouverneur de la province d'Anvers au président de l'ordre équestre par laquelle il l' avertit que le dit Corps doit procéder à l'élection de quelques membres sortants des Etats provinciaux. Il lui envoie aussi un exemplaire du règlement pour la composition des états provinciaux, approuvé par arrêté royal du 30 mai 1825 N° 98. Cet arrêté imprimé s'y trouve joint. Anvers, 11 mai 1826 (en hollandais)., 1825-1826
- 12 /4 4° Projet de circulaire pour la convocation des membres de l'ordre équestre. Anvers, 14 mai 1826 (en hollandais)., 1826-1826
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