Inventaire des archives du Ministère de l'Education nationale. Services de la Culture française et prédécesseurs en droit, 1945-1988
- 236 1973
- 237 1974
- 238 1975
- 239 1976
- 240 Dossier sur le groupe de travail "Fraude fiscale" et sur le groupe d'assainissement des finances publiques. 1975, 1977, 1978.
- 241 Notes reçues par André Lambert, Secrétaire d'administration en charge de la gestion comptable, financière et budgétaire des affaires culturelles communes. 1975, 1981, 1982, 1984-1986.
- 242 Pièces concernant les programmes d'investissement. 1975-1982.
- 243 1981
- 244 1983
- 245 1984
- 246 Janvier - juillet 1985.
- 247 Août - décembre 1985.
- 248 1986
- 249 1987
- 250 Dossier concernant la comptabilité patrimoniale des années 1977 et 1978-1979. 1982.
- 251 Pièces concernant des frais impayés. 1983-1985.
- 252 Dossier concernant la simplification de la procédure de clôture des comptes d'avances de fonds. 1975.
- 253 Pièces concernant la législation en matière de chèques postaux et les instructions de l'Office des chèques postaux. 1976-1977, [ca. 1983].
- 254 Copies de notes et de textes législatifs relatifs à l'octroi de subsides, aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux marchés d'études et similaires. [ca. 1977-1980].
- 255 " Annexes à la circulaire 0335/41 du 25 septembre 1972 " établissant la liste des différentes sections et articles du budget de l'Éducation Nationale et de la Culture française, et les administrations ou établissements qui y correspondent. [1972].
1.904 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 96