Chancellerie du Premier Ministre. Inventaire d'archives (1944-1965) / A.-M. Pagnoul
- 1 Gouvernement Théo Lefèvre (1) Message de Théo Lefèvre aux présidents des partis traditionnels. Note sur les travaux â entreprendre en commun par ces partis ; "Groupe de travail" créé en octobre 1962 (2) : synthèse des résultats de ses travaux ; Commission tripartite pour la réforme des institutions : accord provisoire du 23 décembre 1964 (3)., 1962-1964
- 2 Formation du Cabinet (4) Programme du formateur : révision de la Constitution, expansion économique, fiscalité, politique sociale, politique "européenne", scientifique, militaire, étrangère, linguistique, aménagement du territoire ; "note du formateur" aux présidents des partis, 28 juin 1965., 1965-1965
- 3 Commission de contact PSC-PSB : procès-verbaux des séances du 5 au 9 juillet 1965., 1965-1965
- 4 Programme gouvernemental Problèmes divers et projets de solution : Constitution, publiques, progrès social, politique conjoncturelle, emploi, enseignement, aménagement du territoire Dossier général. 1965., 1965-1965
- 5 Correspondance (1) et notes concernant le programme gouvernemental ayant servi lors de -et après- la formation du Cabinet Harmel, juin 28 juillet 1965 ; 28 juillet-début août 1965., 1965-1965
- 6 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1951., 1951-1951
- 7 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1951., 1951-1951
- 8 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1952., 1952-1952
- 9 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1952., 1952-1952
- 10 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1953., 1953-1953
- 11 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1953., 1953-1953
- 12 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1954., 1954-1954
- 13 Correspondance, études et rapports. Dossiers généraux (2) Exercice 1955., 1955-1955
- 14 Documentation relative aux activités des Départements ministériels s, établie sur la base des renseignements fournis au Premier Ministre par les divers Départements, 1959-1960 (3). 1 volume., 1959-1960
- 15 Dokumentatie betreffende de aktiviteiten der ministériels Departementen, aangelegd op basis van de inlichtingen welke door de verschillende ministeriële departementen aan de Eerste Minister bezorgd werden, 1959-1960. 1 volume., 1959-1960
- 16 Règlementation des voyages par avion à Londres, coordination et priorités. Correspondance générale, octobre 1944-mai 1945., 1944-1945
- 17 Entente parlementaire des pays occupés : envoi en Belgique de membres du Comité exécutif de 1 Entente. Correspondance, 29 septembre-3 novembre 1944 (4) Réparations allemandes aux victimes belges du nazisme, voir ci-dessous : Comité ministériel restreint pour la répartition des réparations allemandes aux victimes belges du nazisme, n° 52., 1944-1944
- 18 Gestion des transports urbains : tramways bruxellois et anversois Constitution d'un Comité provisoire de gestion des transports urbains â partir du 1er janvier 1946 : Convention entre l'Eta et la province (1) ; Règlements d'exploitation ; nomination des membres ; exploitation des réseaux de tramways et trolleybus de Bruxelles et d'Anvers, 24 décembre 1945. Correspondance, décembre 1945-mai 1946., 1945-1946
- 19 Prise de participation de la Société nationale d'investissement (SNI) dans le groupe Cominière, 1967 (2)., 1967-1967
- 20 Demande de subvention introduite à charge du Fonds de la Recherche fondamentale collective, par le "Simon Stevin Instituut voor Wetenschappelijk Onderzoek - Brugge juillet 1962-décembre 1964., 1962-1964
235 gevonden, 1 t/m 20 getoond, pagina 1 van 12