Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 436 Seconde partie.
- 437 Première partie.
- 438 Deuxième partie.
- 439 Troisième partie.
- 440 L'Archevêque de Sens, abbé commandataire du Mont-Saint-Martin [France], " décimateur " de la paroisse de Erwetegem (appelant) c. André Vande Vijvere, curé de Erwetegem (intimé). Compétence pastorale 1739-1740.
- 441 Gilles François de Meulemeester, notaire à Renaix (appelant) c. Augustijn van den Doornen et Pierre Hermes Dozijne, bâtonnier (" roededraeger ") de l'église collégiale de Saint-Hermès à Renaix (intimés). Mortuaire de Franciscus Xaverius van Meldert, chanoine de l'église collégiale de Saint-Hermès à Renaix 1740-1743.
- 442 Le doyen et le chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre à Lille (appelants) c. Pierre Warlop, curé et doyen de Wervicq (intimé). Entretien d'un second vicaire à Wervicq 1740-1742.
- 443 Jean-Baptiste vander Sloten, prêtre à Gand (appelant) c. Adrien Jean Laureijns, avocat au Conseil de Flandre (intimé). Vente d'un moulin 1740-1741.
- 444 Francois Jean de Savalu, curé (appelant) c. Francois de Savalu, curé de la paroisse de Geluveld, frère de l'appelant (intimé). Interdiction d'officier dans le diocèse de Tournai 1741[-1753].
- 445 Le prélat de l'abbaye de Saint-Bertin à Saint-Omer (appelant) c. Jean Dominicq Reyphins (aussi : Reyphijns, Reyphius), curé de la paroisse de Merkem (Pays du Franc de Bruges) (intimé). Dîmes 1741-1743.
- 446 Guillaume Albert de Lau, curé de la ville et paroisse de Tielt et Maximilien van Zantvoorde, ancien bourgmestre de Tielt (appelants) c. Laurent Verduyne, époux de la veuve de Joseph Vandermoeren (intimé). Possession de biens immeubles 1741-1742.
- 447 Dominicus Collage, licencié en théologie, curé de l'église paroissiale de Saint-Michel à Louvain (appelant ; " impétrant de lettres d'adjournement sur résomption et reprise d'errement " devant le Grand Conseil de Malines) c. L'évêque de Gand et Antoine Boele, curé de la paroisse de Kalken (" Calcken ") (intimés). Nomination à la cure de Kalken 1741-1743.
- 448 Lucas van Delen, chanoine et maître de chapelle de l'église collégiale de Saint-Hermès à Renaix (appelant) c. Le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église collégiale de Saint-Hermès à Renaix et Martinus Derkinderen, marchand à Gand (intimés). Rente 1741-1752.
- 449 Leonard Joseph van Hecke, sacristain de l'église paroissiale de Oekene (près de Roulers) (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Martin à Tournai, " décimateur " de la paroisse de Oekene, et Joannes van Hecke, curé de la dite paroisse (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Compétence " costerelle " à Oekene après 1741.
- 450 Jean (de) Gevez, ancien bailli du comté de Evergem (appelant) c. Le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Bavon à Gand (intimés). Exercice de la fonction de bailli à Evergem 1742.
- 451 La dame abbesse du cloître de Notre-Dame de Lazarie (" 't Rijcke Gasthuijs ") à Gand (appelante) c. Le prélat de l'abbaye de Tronchiennes et Philippe François Louis Penneman, seigneur de Mariakerke (intimés). Epuration de fossés 1742- 1743.
- 452 Louis de Gouffier, commandeur de Slijpe, de l'Ordre de Saint-Jean de Jérusalem (Malte) (appelant) c. Franciscus (Francois) van Ackere, curé de Leffinge (intimé). Fondations à l'église de Leffinge et revenu du curé de Leffinge 1743.
- 453 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand, le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai, le prieur des guillemites de Beveren (Pays de Waes), la dame abbesse du couvent de Nieuwenbossche à Gand et les chartreux d'Anvers, tous " décimateurs " de la paroisse de Melsele (Pays de Waes) (appelants) c. Le maïeur, les hommes de fief (" 's Graevenmannen "), les échevins et les notables de la paroisse de Melsele (Pays de Waes) (intimés). Frais de la réparation de la cloche de l'église paroissiale de Melsele 1743-1744.
- 454 Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (appelants) c. Marie Magdaleine Meuris, veuve de Simon De Baudringien, c.s., tous " occupeurs " à Herseaux (intimés). Dîmes à Herseaux 1743-1744.
- 455 Pierre van Outrive, commis séquestre à la mortuaire de Francois Lievens (appelant) c. Le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand (intimés). Somme d'argent 1743-1744.
283 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 15