Inventaire des archives contemporaines de la ville de Nivelles
- 2406 Correspondance, 1817-1830.
- 2407 Extrait du budget et remarques pour l'année 1817.
- 2408 Budget pour l'exercice 1821.
- 2409 /A Pièces justificatives de comptes, 1818-1829.
- 2409 /B Papiers du receveur communal Williame, 1827-1847.
- 2410 Domaines de la ville et enregistrement; correspondance et instructions, cession de biens domaniaux, 1817-1828.
- 2411 États des biens de la ville cédés à la caisse d'amortissement en vertu de la loi du 20 mars 1813 et réclamés par la ville, 1813-1818.
- 2412 Vente et location de biens domaniaux, instructions et procès-verbaux, 1819-1829.
- 2413 Propriétés de la ville: terrains, rues, remparts, etc., aliénations, échanges, 1817-1829.
- 2414 Revenus de la ville: location des propriétés, produit de la vente des arbres, mise à ferme du poids public, droits des places sur les marchés et foires, 1815-1830.
- 2415 Rentes dues à la ville, 1815-1830.
- 2416 /A Contributions; matrice du rôle de la contribution mobilière et personnelle, 1815.
- 2416 /B Contributions; matrice du rôle de la contribution mobilière et personnelle, 1816.
- 2417 Recensement des chiens existants dans la ville et banlieue et sujets à l'impôt, exercice 1828.
- 2418 Registres aux patentes de 1815.
- 2419 État de la fabrication de la bière dressé le 6 septembre 1815.
- 2420 Impôt de la mouture: tableau des réclamations présentées par quelques habitants, 1829.
- 2421 Octroi et taxes municipales; règlement, cahier des charges, correspondance, etc., 1817-1830.
- 2422 année 1819.
- 2423 1820.
363 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 19