Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- 121 Vol. 52: Hélène-Albertine S..., contre Jean G..., licencié en droit: Séduction, 1735.
- 122 (F. 1-9). Jeanne Cauwels contre François Welhens: Promesse de mariage, 1736.
- 123 (F. 10-35). Nicolas Blockmans, en qualité d'époux de Marie T'Servrancx, contre Pétronille Hemeleers: Exécution d'une sentence rendue en faveur de l'intimée et à charge de feu Jean Hasaert, fils de ladite Marie T'Servrancx, 1752-1753.
- 124 (F. 36-115). Jean van Meldert, écoutête de Duffel, contre Marie-Cécile van Meldert: Rupture de promesse de mariage; parenté au degré prohibé, 1752-1753.
- 125 (F. 116-140). Le prêtre Guillaume Goossens contre François de Barias et consorts: Paiement d'une somme de 203 florins, 1758.
- 126 Vol. 54: Jean H..., contre Marguerite C...: Recherche de paternité naturelle.
- 127 (F. 1-40). Nicolas Johy, curé d'Assesse, contre Antoine Provensal, chapelain d'Assesse: Paiement des frais du procès soutenu devant le Conseil de Namur par l'intimé contre le marquis de Deynze (Deinze), au sujet de la marguillerie d'Assesse, 1663-1666.
- 128 (F. 41-245). Albain Ancelot, président du Séminaire épiscopal de Namur, en qualité de recteur du bénéfice de Notre-Dame en l'église de Ham-sur-Sambre, contre les habitants de Ham-sur-Sambre: Obligation de fournir à l'église de Ham-sur-Sambre un ciboire, un bréviaire et une cloche décimale, 1704-1705.
- 129 (F. 246-347). François-Joseph de Marneffe, bénéficier de l'autel de Notre-Dame de Camera en l'église paroissiale de Wasseige, contre le promoteur de l'officialité de Namur: Négligence à remplir les obligations bénéficales, 1713-1719.
- 130 (F. 1-17). Jean-François L..., contre Marie-Agnès Le R...: Séduction, 1744-1749.
- 131 (F. 18-24). Les Croisiers de Namur contre le promoteur de l'officialité de Namur: Administration non autorisée des sacrements et obsèques illicites, 1747.
- 132 (F. 25-127). Pierre Moeysoens et sa fille Claire-Thérèse contre Paul Louis: Rupture de promesse de mariage, 1750-1752.
- 133 (F. 128-151). François Petit, curé de Damprémy (Dampremy), contre Materne Wibert: Paiement d'un cadre en étain pour devant l'autel. - Caution judicatum solvi, 1753-1754.
- 134 (F. 152-205). Philippe-François Nivaille, curé de Rombes, contre Antoine Schrassert, chanoine régulier de Géronsart: Exercice des fonctions pastorales à Tombes, sous Wierde, 1769-1770.
- 135 Vol. 57: Dom Joseph Levray, abbé de Waulsort, contre le promoteur de l'officialité de Namur: Incontinence. - Décret de prise de corps, 1769-1771.
- 136 Vol. 58: Guillaume Bertrand, curé de Pondrôme, contre le promoteur de l'officialité de Namur: Ivrognerie, incontinence et propos injurieux contre la famille impériale, 1770-1771.
- 137 Vol. 59: Dieudonné Carlier, procureur de l'officialité de Nivelles, contre Marie-Françoise Leloup: Représentation d'une partie devant l'officialité sans mandat écrit. - Déclaration de nullité et condamnation personnelle du procureur aux dépens.
- 138 Vol. 60: Urbain-Albert Bèchemont, diacre et bachelier en droit, contre Jean Maréchal, curé de Marche: Injures réciproques par écrit, 1699-1701.
- 139 Vol. 61: Le prêtre Juste Synen, contre don Ignace de Zayas, Bacan, en qualité de mandataire des héritiers de Constance de Quellar: Taxation de frais judiciaires: saisie-exécution, 1709-1710.
- 140 Vol. 62: Jean Franssens, chapelain de l'église collégiale des SS. Michel et Gudule, à Bruxelles, contre Barbe Adriaens: Restitution d'une somme d'argent; délation du serment décisoire, 1761.
220 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 11