IV_XXXII_Comptes des droits d'entrée, de sortie et de transit
- 23757 Comptes rendus par les conseillers admodiateurs généraux des domaines.
- 23758 Comptes rendus par les conseillers admodiateurs généraux des domaines.
- 23759 Comptes rendus par Paul Bombarda.
- 23760 Comptes rendus par Paul Bombarda.
- 23761 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23762 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23763 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23764 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23765 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23766 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23767 Comptes rendus par Adam-Joseph Sottelet, Jean-Jacques Misson, Jean-Bernard Bechemont et Jean-Baptiste Christiane.
- 23768 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23769 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23770 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23771 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23772 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23773 Comptes rendus par Laurent Botsont.
- 23774 Comptes rendus par Adam-Joseph de Sottelet.
- 23775 Comptes rendus par Adam-Joseph de Sottelet.
- 23776 Compte, rendu par les héritiers d'Anne Van Assche, veuve de Léonard Melchior, greffier de la chambre suprême de judicature des tonlieux, droits d'entrée et de sortie, etc., et de la judicature particulière du département de Bruxelles, des deniers nantis ou consignés sous lui et sous Nicolas Melchior, son père, et des amendes pour frivole appel prononcées par la chambre suprême, du 10 décembre 1706 au 6 septembre 1733. 1706-1733.
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