IV_XXXII_Comptes des droits d'entrée, de sortie et de transit
- 23777 Comptes rendus par François-Joseph Tomson et Marie-Anne Longuet, sa veuve.
- 23778 Comptes rendus par François-Joseph Tomson et Marie-Anne Longuet, sa veuve.
- 23779 Comptes rendus par François-Joseph Tomson et Marie-Anne Longuet, sa veuve.
- 23780 Comptes rendus par Pierre-François Core et par sa veuve.
- 23781 Comptes rendus par Pierre-François Core et par sa veuve.
- 23782 Comptes rendus par Pierre-François Core et par sa veuve.
- 23783 Volume contenant : 1° et 2° Deux comptes, rendus par Augustin Broers, greffier de la chambre suprême des tonlieux, des droits d'entrée, de sortie, etc., et de la judicature particulière du département de Bruxelles, des deniers nantis ou consignés sous lui, et des amendes pour frivole appel prononcées par la chambre, du 16 juillet 1761 au 31 décembre 1781 ; 3° Compte, rendu par François Broers, greffier de la chambre suprême des tonlieux, droits d'entrée, de sortie, etc., et de la judicature du département de Bruxelles, des deniers nantis ou consignés sous lui, et des amendes pour frivole appel prononcées par la chambre, du 1er janvier 1782 au 31 octobre 1783. 1761-1683.
- 23784 Volume contenant les journaux des amendes prononcées par sentence des chambres suprêmes des droits d'entrée, de sortie, etc., pour les années 1785-1793. 1785-1793.
- 23785 Compte, rendu par Laurent Bouhoutte (receveur principal des droits d'entrée et de sortie à Anvers), des droits d'entrée, de sortie, de tonlieu, de convoi et de transit levés dans les bureaux du département de cette ville, du 1er janvier 1745 au 30 juin 1746. 1745-1746.
- 23786 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23787 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23788 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23789 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23790 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23791 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23792 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23793 Comptes rendus par Albert-Joseph Van Uxem.
- 23794 Comptes rendus par Michel-François Ippersiel.
- 23795 Comptes rendus par Michel-François Ippersiel.
- 23798 Compte, rendu par Jean-Joseph Dufossé (receveur principal des droits d'entrée et de sortie à Bruges), des droits d'entrée et de sortie, de tonlieu et de convoi dans les bureaux du département de cette ville, du 1er novembre 1788 au 31 octobre 1789. 1788-1789.
280 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 14