Bordereau de versement des archives de la commune de Chaussée-Notre-Dame-Louvignies. Dépôt 2015, 1785-1986
- 1439 Avis à la Population - L'amélioration de la race des chevaux - Admission et la marque des étalons - Expertise. 1826.
- 1440 Avis à la Population - Enseignement - Instruction publique. 1826.
- 1441 Règlement - Pour l'école des chirurgiens, pharmaciens et sages-femmes. 1826.
- 1442 Avis à la Population - Clôture de la chasse. 1827.
- 1443 Avis à la Population - Poids et mesures - Instructions. 1827.
- 1444 Courriers relatifs à la rédaction d'une histoire générale des Pays-Bas. 1827.
- 1445 Etat Civil - Relevé des naissances, décès, mariages et divorces (1803 - 1813). 1817.
- 1446 Police - Fourniture d'habillements des Gardes-Champêtres (37 florins 55 cents pour le grand et 23 florins 50 cents pour le petit). 1827.
- 1447 Tribunal de MONS - Instruction relative à l'ivresse publique. 1888.
- 1448 Parquet de MONS - Instructions - Décès - Mariage des indigents - Fournitures électorales - Arrestation mendiant et vagabond - Bulletins de renseignement - Inscription pour le service militaire en France - Vol dans les gares de chemin de fer - Dépôt, le débit et le transport des substances explosives - Travaux communaux - Mauvais traitements excessifs envers les animaux - Ivresse publique - Propriétaires d'objets saisis en matière répressive et sujets à restitutions - Mariage en Belgique des indigents allemands - Communes interdites aux condamnés libérés placés sous la surveillance de la Police - Paiement en monnaie étrangère - Publications - Etat civil - Vérification des registres de l'Etat Civil - Statistique criminelle - Capture et vol de jeunes pigeons voyageurs - vol de fils des lignes électriques - Agence de paris - Courriers. 1869 - 1899.
- 1449 Elections - Liste des électeurs généraux, provinciaux et communaux. 1899 - 1900.
- 1451 Elections - Liste des électeurs. 1898 - 1899.
- 1452 Elections - Liste des électeurs. 1897 - 1898.
- 1453 Elections - Liste des électeurs. 1895 - 1896.
- 1458 Justice - Condamnations - Index du registre - 2 registres des condamnations de la commune de CHNDL à titre d'exemple. 1856 - 1924.
- 1481 Registre des livrets d'ouvriers - Registre des carnets de travail - 3 registres. 1888 - 1964.
- 1509 Santé publique - Inspection des viandes - Nomination de Mr MICHEZ, médecin vétérinaire - Courriers. 1896.
- 1521 Festivité - Manifestation - Le Comte Frédéric de MERODE - Une page des évènements de 1830 - 10 ème anniversaire de bataille de la LYS - Participation à la diffusion du " Livre d'Or " d'hommage à S.M. la Reine ELISABETH - Commémorer le " souvenir et le prestige " du déporté de 1914 - 1918 - Hommage à son altesse Royale Madame la Princesse JOSEPHINE-CHARLOTTE - Journée du prisonnier politique - Commémoration de l'arrivée en Belgique du premier Roi des Belges - Monument Provincial à S.M. le Roi LEOPOLD II et aux Pionniers Coloniaux Hennuyers à ériger à MONS - Inauguration par sa Majesté le Roi, du monument national du Souvenir et de la Reconnaissance au roi ALBERT à NAMUR - Hommage national au Roi à l'occasion de son mariage - Souscriptions - Courriers. 1904 - 1961.
- 1536 Travail - Récompenses honorifiques - Mr Alexandre DENEUBOURG - Mr Charles-Louis HOYEZ - Mr Max SPILTOIR - Mr Gustave SPILTOIR - Mr Valère BOURDIAU a reçu la médaille civique de 1 ère classe, ainsi que Mrs Nicolas CULQUIN et Edouard FLAMENT - Croix civique de 1 ère classe : Mr Curial QUINTART (secrétaire communal) - Médaille civique de 1 ère classe : Mrs Fernand CHAMOINE (conseil communal) et Pierre GAUBE (Bourgmestre) - Médaille civique de 2 ème classe : Mr Adelin ROBETTE (garde champêtre) - Courriers. 1881 - 1976.
- 1555 Population - Bulletins de recensement. 1846.
353 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 18