Inventaire des archives de la commune de Franc-Waret : Dépôt 2016 (1783-1976 (1979))
- 3 1896-1919.
- 4 1940-1955.
- 5 Rapports sur l'administration et la situation des affaires de la commune. 1958-1961.
- 7 Registre pour l'inscription des publications et des procès-verbaux d'enquêtes de commodo et incommodo. 1957-1962.
- 8 1956-1959.
- 9 1959-1976.
- 11 Dossier relatif à la délimitation du chemin n° 4 avec la commune de Marchovelette et les discordances entre les atlas des deux communes. 1812, 1909.
- 12 Dossier relatif au changement d'armoiries de la commune de Mozet transmis en vue du projet de modification de celles de Franc-Waret. 1955.
- 13 Rapport envoyé par la commune au Ministère de l'Intérieur en vue de terminer l'élaboration d'un nouveau système de reclassement des communes et lettre afférente. 1955.
- 14 Allocution prononcée par A. Gilson à l'assemblée constitutive du " Service communal de Belgique ". 1963.
- 15 Dossier relatif à la collecte et au traitement des immondices et à l'adhésion de la commune à la Société Intercommunale d'Aménagement et d'Équipement économique de la Région Namuroise. 1969-1974.
- --- Dossier relatif à l'adhésion de la commune à l'Intercommunale Namuroise de télédistribution et à l'installation du réseau câblé. 1969-1976.
- 16 Dossier relatif à la convention passée avec le Centre informatique de gestion et de recherche (C.I.G.E.R.). 1970.
- 17 Dossier relatif à la validation des élections communales et à l'installation des conseillers communaux. 1926, 1942-1976.
- 18 Pièce relative à la démission de 5 conseillers communaux. 15 février 1932.
- 19 Tableau réglant l'ordre de préséance des membres du Conseil communal après les élections du 9 octobre 1932. 1932.
- 20 Dossier relatif à la succession du bourgmestre Jules Pimpurniaux. 1962.
- 22 Dossier relatif au dépôt aux Archives de l'État à Namur. 1964-1965.
- 23 Inventaire des archives déposées aux Archives de l'État à Namur le 26 mai 1965. 1965.
- 24 Répertoire des archives. [Dernier quart du XXe siècle].
556 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 28