IV_XLV_Comptes du droit de timbre ou de petit scel
- 24933 Volume contenant quatre comptes, rendus par Jean Steynemeulen, receveur du même droit, du 1er juillet 1726 au 30 juin 1730. 1726-1730.
- 24934 Volume contenant les journaux des produits du droit du papier réservé, dit le petit scel de Sa Majesté, depuis le 1er février 1792 jusqu'au 30 avril 1794. 1792-1794.
- 24935 Volume contenant les journaux des produits du droit de timbre à Malines, depuis le mois de janvier 1784 jusqu'au mois de juin 1794. 1784-1794.
- 24936 Comptes rendus par Jacques de Rosendael.
- 24937 Comptes rendus par Jacques de Rosendael.
- 24938 Comptes rendus par Jean de le Taille.
- 24939 Comptes rendus par Jean de le Taille.
- 24940 Comptes rendus par Jean de le Taille.
- 24941 Comptes rendus par Jean de le Taille.
- 24942 Comptes rendus par Jean de le Taille.
- 24943 Comptes rendus par Alexandre Potel.
- 24944 Comptes rendus par Alexandre Potel.
- 24945 Comptes rendus par Dorothée Vanden Ende.
- 24946 Comptes rendus par Dorothée Vanden Ende.
- 24947 Comptes rendus par Dorothée Vanden Ende.
- 24948 Compte, rendu par Albert-Claude Michel, ex-receveur, contrôleur du papier timbré à Ath, des produits de ce droit, du 13 novembre 1711 au 9 février 1712. 1711-1712.
- 24949 Comptes rendus par François Misson.
- 24950 Comptes rendus par François Misson.
118 gevonden, 101 t/m 118 getoond, pagina 6 van 6