Inventaire des archives de la Préfecture du Département de Sambre-et-Meuse
- 381 Tableau général des actes de naissances d'Arbre et de Bezinne (canton de(Fosses-la-Ville) de 1797 à 1809. 1813.
- 382 Dossier relatif à un procès de communes de l'arrondissement de Marche contre le duc d'Ursel au sujet de droits d'usage dans la forêt dite du bois du pays. 1802-1813.
- 383 Correspondance entre le ministre des Finances, le préfet et le conservateur du 23e arrondissement au sujet de l'exécution des lois du 19 mars 1803 (28 ventôse an XI) et du 5 mars 1804 (4 ventôse an XII), relatives au droit de pâturage dans les forêts nationales. 1803-1808.
- 384 Andenne. 1811.
- 385 Baillamont. 1813.
- 386 Beaufort, Ben (Ben-Ahin), Biesme, Bras. 1807-1811.
- 387 Bois de Biert-le-Roy et Biert-l'Abbé, partagés par les communes de Flavion, Falaën, Ermeton, Saint-Gérard et Maredret. 1807.
- 388 Champion. 1801-1810.
- 389 Cens-Erneuville, Denée, Éprave. 1805-1809.
- 390 Fosses (Fosses-la-Ville). 1804-1812.
- 391 Bastogne au sujet de la forêt domaniale de Freÿr. 1803-1807.
- 392 Cognelée et Daussoulx au sujet de la forêt impériale de Jette-Foolz. 1807-1808.
- 393 Tombes et Faulx au sujet des bois de l'ancienne abbaye de Grandpré Grand-Prez. 1809-1810.
- 394 Flawinne, Franchimont, Hanzinelle, Havrenne, Jemeppe, Libois, Malonne. 1801-1814.
- 395 Maillen, Mettet, Meux, Morialmé. 1803-1813.
- 396 Ohey, Poix, Roux, Rosée, Saint-Gérard. 1803-1813.
- 397 Sart-Mathelet, Sclayn, Seviscourt, Solières, Strud, Surice. 1807-1810.
- 398 Temploux, Tenneville, Wellin. 1800-1811.
- 399 Pièces relatives à une requête de la mairie de Mettet relative au droit de pâturage sur les terres de Mettet réclamé par le fermier de la cense de Bure. Juin 1810.
- 400 Correspondance du préfet avec les sous-préfets relative aux coupes et partages dans les bois communaux. 6 août 1800 - 11 mai 1801 (18 thermidor an VIII - 21 floréal an IX).
2.272 gevonden, 381 t/m 400 getoond, pagina 20 van 114