Inventaire des archives de la S.N.C. puis S.A. Fauvarque et Compagnie (1920 - 1981)
- 114 Dossier concernant les contributions pour l'année 1969. 1969.
- 115 Dossier concernant un litige entre la S.A. Fauvarque et I'Administration des Contributions directes pour l'exercice d'imposition 1974. 1974.
- 116 Dossier concernant un litige entre la Belnevina (20) S.P.R.L. en liquidation et l'Administration des Contributions. 1962-1963.
- 117 Dossier concernant des contrats de financement pour véhicules. 1947-1951.
- 118 Dossier concernant la Loi de la réforme fiscale, par Maitre Jean van Bastelaer, avocat à la Cour d'Appel. 24/12/I963 - 13/5/1964.
- 119 N°s 1-5820.
- 120 N°s 5821-10.185.
- 121 N°s 10.186-14.856.
- 122 N°s 14.857-16.215.
- 123 Listes des clients assujettis a la T.V.A. 1971-1979.
- 124 Registres des comptes clients. A - Dek.
- 125 Registres des comptes clients. Del - Gy.
- 126 Dossier concernant les tarifs. Février 1980 - mai 1981.
- 127 Listes des moyennes des ventes des représentants. Listes des moyennes des ventes des représentants. 1959-1970.
- 128 Contrat de fin de concession exclusive de vente dont bénéficiait la S.N.C. Michel Fauvarque & Cie sur les produits de Offley Forrester Ltd. 10/2/1967.
- 129 Pour vins. 10/3/1962 - 30/8/1968.
- 130 Pour vins soutirés en bouteilles. 7/2/1966 - 11/5/1968.
- 131 Pour vins mousseux. 27/9/1965 - 31/10/1973.
- 132 Pour alcools, eaux-de-vie et liqueurs. 22/6/1974 - 8/6/1977.
- 133 Registres des mises en bouteilles. 1/4/1960 - 30/1/1964.
820 gevonden, 741 t/m 760 getoond, pagina 38 van 41