Inventaire des archives de la S.N.C. puis S.A. Fauvarque et Compagnie (1920 - 1981)
- 94 1946-1972.
- 95 1972-1980.
- 96 1981.
- 97 Dossier concernant l'ONSS. 1966-1971.
- 98 Dossier de correspondance entre la Maison Fauvarque et Maitres Philippe Humblet et Paul Brose concernant l'engagement de representants. 1974-1978.
- 99 A - R.
- 100 T - Z.
- 101 Dossiers de correspondance avec les representants. 1979-1981. 1979-1980.
- 102 Dossiers de correspondance avec les representants. 1979-1981. 1981.
- 103 Relevés des commissions aux représentants. 1976.
- 104 Dossiers de correspondance entre la Maison Fauvarque et des représentants. Simon Delvigne. 1972-1975.
- 105 Dossiers de correspondance entre la Maison Fauvarque et des représentants. Édouard Thiry. 1947-1973.
- 106 Dossiers de correspondance entre la Maison Fauvarque et des représentants. Marie-Madeleine Van de Weghe-Bartier. 1976-1981.
- 107 Dossier concernant l'impôt sur le capital de la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie. 1947-1963.
- 108 Dossier de correspondance entre Jean Van Bastelaer, avocat a la Cour d'Appel de Bruxelles et la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie concernant les impôts extraordinaires sur benefices exceptionnels, impositions de la société, exercices fiscaux 1947 et 1948 (rappel en 1949). 1949-1952.
- 109 Dossier de correspondance entre Jean Van Bastelaer, avocat a la Cour d'Appel de Bruxelles et la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie concernant des impositions diverses de la société et de ses associés. 1950-1952.
- 110 Dossier concernant un litige entre la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie et l'Administration des Contributions directes de Schaerbeek à propos du montant des impôts a payer. 1953.
- 111 Dossier concernant l'impôt extraordinaire de la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie. 1954-1962.
- 112 Dossier de correspondance avec Jean Van Bastelaer, Avocat a la Cour d'Appel de Bruxelles, concernant l'impôt sur le revenu de Maxime de le Court 1955-I962.
- 113 Dossier concernant les quotes-parts dans l'impôt enrôle au nom de la Société en nom collectif Michel Fauvarque et Cie des administrateurs. 1963-I971.
820 gevonden, 721 t/m 740 getoond, pagina 37 van 41