Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
- 983 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, sans indication des dates des consignations.
- 984 /A Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
- 984 /B Grosse liasse d'actes de procurations de fiefs pour relever de fiefs et remplir d'autres devoirs à la cour féodale, de 1470-1754.
- 985 Minutes d'actes de reliefs, de 1747-1771.
- 986 Liasse d'actes d'arrêts sur des fiefs, de 1774-1795, plus quelques-uns de 1724-1752.
- 987 Petite liasse d'actes de cassion d'arrêts sur des fiefs, dee 1662-1794.
- 988 Procurations pour faire casser des arrêts de l'espèce susdite, de 1764-1794.
- 989 /A Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 989 /B Une très forte liasse composée de lettres d'avertissement (waerschouwbrieven) adressées aux feudataires qui avaient négligé de faire le relief de leurs fiefs, de 1586-1795. Il y a une partie de ces lettres transcrite dans de cahiers, d'autres se composent de lettres imprimées, d'après une formule adoptée par la cour féodale.
- 990 Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
- 990 /A Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
- 990 /B Une grosse liasse d'actes de ventes, de partages, etc., la plupart enregistrés à la cour féodale, et appartenant au XVIIe et au XVIIIe siècle.
- 991 Liasse composée de 188 extraits de registres de la cour féodale ayant servi de preuves dans un procès d'office du lieutenant de la cour féodale contre Marie-Françoise-Joseph-Anttoinette, née comtesse de Zirotin, Lilgenau, etc., lequel eut lieu vers 1770. Ces extraits sont accompagnés d'un index, qui est précédé d'un mémoire relatif audit procès.
- 992 Une liasse composée d'extraits de registres aux reliefs de la cour féodale, du XVIIe et du XVIIIIe siècle.
- 993 Petite liasse de pièces concernant les greffiers de la cour feodele et leurss employésn de 1592-1788.
- 994 Liasse de papiers du greffier de la cour féodale Jean Machiels.
- 995 Liasse de lettres adressées à Sébastien Van den Boom, greffier de la cour féodale, de 1698-1708.
- 996 Liasse de lettres adressées au greffier Sébastien Van den Boom, fils du précédent, de 1735-1760.
- 997 Liasse de lettres adressées au greffier Van Coeckerlbergh, de 1766-1784. On y ajouté un acte de partage original, passé entre ce greffier et ses frères et sœurs, devant le notaire G.-J.-B. Waersegers, à Bruxelles, le 12 juillet 1774 .
- 998 Une petite liasse comprenant des notes du même greffier et de différents officiaux du greffe de la cour féodale.
144 gevonden, 81 t/m 100 getoond, pagina 5 van 8