Inventaire des archives de la Cour féodale de Brabant, t. II
- 968 Liasse des années 1726-1791.
- 969 Liasse des années, de requètes non datées.
- 970 Une liasse composée de mémoires, documents et notes relatifs à la cour féodale.
- 971 Pièces diverses touchant des conflits de juridiction entre la cour féodale et le conseil de Brabant, la plupart en minutes.
- 972 /A États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
- 972 /B États des émoluments et honoraires des lieutenants et hommes de fief de la cour féodale, de 1702-1766.
- 973 Quelques listes et relevés d'hommes de fief ayant siégé dans des procès 18e siècle.
- 974 Liste d'avocats et de procureurs de la cour féodale, de 1700-1764.
- 975 Formulaires et protocoles ayant servi à la cour féodale, du dix-huitième siècle.
- 976 Différents index.
- 977 /A Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
- 977 /B Minutes de journaux de recette des droits de reliefs, de 1749-1786.
- 978 Pièces de comptabilité, de 1729-1795.
- 979 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1701-1725.
- 980 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
- 980 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1732-1749.
- 981 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
- 981 /B Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1751-1759.
- 982 Liasse de pièces consignées à la cour féodale, de 1761-1790.
- 983 /A Liasse de pièces consignées à la cour féodale, sans indication des dates des consignations.
144 gevonden, 61 t/m 80 getoond, pagina 4 van 8