Inventaire des archives du Ministère de l'Education nationale. Services de la Culture française et prédécesseurs en droit, 1945-1988
- 121 n°1260/1580 - 1279/1599.
- 122 n°1280/1600 - 1299/1619.
- 123 n°1300/1620 - 1319/1639.
- 124 n°1320/1640 - 1339/1659.
- 125 n°1340/1660 - 1359/1679.
- 126 n°1360/1680 - 1379/1699.
- 127 n°1380/1700 - 1399/1719.
- 128 n°1400/1720 - 1412/1732.
- 129 Dossier concernant le statut syndical des agents des services publics et les instructions relatives au fonctionnement du Comité. 1955-1957.
- 130 " Rapport du sous-comité créé par le Comité départemental de consultation syndicale du Ministère de l'Instruction publique pour l'examen du projet portant création d'une inspection fonctionnelle [des établissements d'enseignement] ". [1959-1964].
- 131 Dossier concernant la composition du Comité. [1972-1974], 1975-1978.
- 132 Circulaires du Président suppléant et Secrétaire général du Comité, J. Delot adressées aux membres du Comité, leur annonçant les décisions prises suite aux avis rendus par le Comité. [1976-1977].
- 133 Ordre du jour de la réunion du 29 juin 1983 et procès-verbal des réunions du 23 février 1983 et du 18 mai 1983 du Conseil. 1983.
- 134 Dossier concernant les activités, les réunions et les publications du Centre de Traitement de l'Information de la Direction générale des affaires budgétaires et financières du Ministère. 1976-1978.
- 135 Dossier concernant le Service des Arts plastiques du Ministère, sa constitution, ses activités et des questions de budget et d'interventions financières. [après 1965], 1972, 1976-1982.
- 136 Dossier concernant la gestion et les transactions financières de l'Administration. 1975-1983.
- 137 Dossier concernant les activités et les réunions de l'Administration, ainsi que la législation relative à la gestion du patrimoine culturel. 1976.
- 138 Dossier concernant la législation et la procédure à suivre pour la restauration de bâtiments et de monuments classés et concernant la gestion des monuments et des sites à Bruxelles suite au transfert des compétences aux Communautés. [1982].
- 139 Dossier concernant l'utilisation de systèmes informatiques IBM et des théories de management et de bien-être du personnel. 1974, 1979.
- 140 Pièces concernant le contrôle administratif et budgétaire des secteurs communs. [ca.1979], 1983.
2.313 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 116